Y... que si ce dernier a signé les "bill of sale" des matériels litigieux c'est parce qu'ils avaient été "présentés" par M.

municipales " Beaudelet " (petit et grand) et de la salle du Carrousel, pour les mois de septembre, octobre et novembre 2019, en précisant si ces salles étaient louées ou mises à disposition gracieuse

Y... a été embauché le 6 octobre 1984 par la société Lady X... en qualité de commis de salle et a été licencié le 24 octobre 1984 ; Attendu que pour débouter M.

N... a été engagé par la société Tata Consultancy Services France le 1er avril 2010 en qualité de « pre-sale Erp Adm », statut Ingénieur et cadre ; que le contrat de travail prévoyait un forfait annuel

E... a été engagé à compter du 1er octobre 2007 par la société Daikin Chemical Europe GmbH (la société) en qualité de « business manager and sales » pour l'Europe, l'Amérique et le Moyen-Orient. 2.

chirurgien, et la société Clinique du Vercors se sont notamment engagés, le premier, à exercer son activité exclusivement dans les locaux de la clinique, la seconde, à mettre à la disposition du médecin une salle

retenus comme motifs de sanctions prononcées par un employeur; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 1992), que Mlle Y..., employée de la société Carrefour Montesson et affectée à la salle

Attendu qu'il résulte de la combinaison des cinq premiers de ces textes que le forfait journalier pour les frais de séjour et de soins infirmiers, le forfait pharmaceutique et le forfait pour frais de salle

Attendu qu'il résulte de la combinaison des cinq premiers de ces textes que le forfait journalier pour les frais de séjour et de soins infirmiers, le forfait pharmaceutique et le forfait pour frais de salle

mobilier du garde-meuble où il était entreposé au domicile des époux B..., désignés gardiens avec la SARL Président Carnot; que ce mobilier ayant été enlevé le 19 avril 1994 pour être transporté à la salle

son activité d'organisation de jeux de poker et de paris sportifs en ligne, un tournoi de poker intitulé Winamax Poker Tour et comportant plusieurs phases se déroulant soit en ligne, soit dans des salles

Salesse, Maître des requêtes, - les conclusions de M.

[U], au titre de son industrie personnelle pour la remise en état du plancher de la salle de bain à la somme de 420 euros.

que, de première part, sont considérées comme animaux marins toutes les espèces de poissons, crustacés et autres animaux qui vivent constamment ou seulement pendant certaines périodes, dans une eau salée

procès équitable au sens de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et que, dès lors, la seule circonstance que le greffier ait pu s'absenter de la salle

cette Cour dans le cadre de l'enquête ordonnée, qu'avant de reprendre l'audience à l'issue d'une suspension, dans le couloir emprunté par la Cour, les jurés et le ministère public, pour accéder à la salle

notarié du 25 novembre 1995, soutenant que son consentement à l'échange avait été donné par erreur, le mobile déterminant de celui-ci étant l'affectation de la parcelle AB 667 à la réalisation d'une salle

aménagements intérieurs du logement familial liés à la nécessité d'adapter celui-ci à la présence d'une tierce personne professionnelle, consistant en l'aménagement d'une chambre déjà existante, d'une salle