dans l'obligation de modifier légèrement sa direction pour éviter une collision ; qu'après avoir fait un signe de la main à l'autre automobiliste, il a poursuivi sa route ; qu'étant arrêté à un feu rouge

sont entrés, entre le 25 septembre et le 29 octobre 1991, 145 935 hectolitres de moûts de raisin frais issus de blancs espagnols, et 150 570 hectolitres de moûts français dont 84 % issus de cépages rouges

prévaloir d'une créance certaine ; qu'ainsi les opérations effectuées par Serge X... avant le 20 septembre 1994, et notamment la vente de l'immeuble de Boissy-Mauvoisin et de la propriété des Alluets le Roi

ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Converse INC, dont le siège est [...]                                                             , 2°/ la société Royer

. a demandé, en vue de l'audience prévue le 16 août 2016, communication d'une part de la liste des scellés, celle-ci ne figurant pas dans le dossier de la procédure, d'autre part de l'ensemble des CD-ROM

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 8 septembre 1987 et 8 octobre 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour les Epoux Roger X..., demeurant ensemble

Roger X..., demeurant à Saint-Aubin-les-Elbeuf (Seine-Maritime), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 janvier 1994, où étaient présents : M.

marchands ambulants qui seront autorisés à stationner sur la voie publique devront se tenir conformément à ladite autorisation à un des emplacements suivants (allées Léon Gambetta face à une entrée du parc Roger

personnel d'exécution sur le chantier, alors que le ravalement constitue son activité normale ; - l'encadrement des ouvriers était assuré par le personnel de la société Pmp Sonorel ; que, lors du contrôle, Roger

ne se retrouve nullement en l'espèce; qu'au contraire, toutes les constatations de la Cour ont permis de vérifier que les conditions de fait dans lesquelles étaient exercées l'activité de Gilles Roger

Georges Dumas, commissaire aux comptes, demeurant ..., 3 / de la société Merkuria Sucden, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société des établissements Roger Y..., société anonyme,

représenté par Me Sandrine TAUGOURDEAU MANDATAIRE JUDICIAIRE DU CESAME en qualité de tutrice, non comparant Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ57 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

[P] [Q] Comparant, assisté de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Association UDAF DE MAINE ET [Localité 2] Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER

observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [F] [C] épouse [I] Comparante, assistée de Me CAVALIER D’ESCLAVELLES Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER

observations par écrit DÉFENDEUR : Mme [X] [A] Non comparant, représenté par Me Nicolas DIRICKX Nous, Jean-Yves EGAL, Premier Vice-Président au Tribunal Judiciaire d'ANGERS, assisté de Amélie ROGER

Roger X..., aux droits duquel se trouve aujourd'hui son épouse, Mme X..., a donné à bail, par acte des 31 décembre 1958 et 24 mars 1959 à M.

Roger A..., 6 / de Mme Micheline Y..., épouse de M.