Jean-Pascal B..., demeurant ... (18ème), 6°) M.

Pascal Z..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 6 / de M.

]                ; que, selon acte du 30 juillet 2007, elle a vendu d'autres parcelles à la même société avec constitution d'une nouvelle servitude de passage et abandon, en compensation, du droit de passage

Pascal Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1999, où étaient présents : M.

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

, le propriétaire du fonds enclavé ne peut réclamer que le seul droit de passage relatif à sa parcelle ; qu'il ressort des constatations des premiers juges, adoptées par la cour d'appel, que le chemin

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M. de Saint-Blancard, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Choucroy

Pascal X... était dépourvu de cause réelle et sérieuse et en ce qu'il a débouté M.

[...] se présente comme un ensemble formé de deux trapèzes, le premier situé le long du chemin de la ZAC, jouxtant au nord la parcelle [...] et au sud la parcelle [...] et, le second, un trapèze plus

Il ressort des pièces du dossier et notamment des matrices cadastrales, que ces deux parcelles appartiennent à la commune de Mérignac.

Les coffrets Wonderbox et Dakotabox a) description des coffrets avant l'édition 2016 * le coffret Wonderbox - le coffret Wonderbox a toujours eu le même format: 200mm X140 mm ; - il est

Paulot, Chevreau, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Chollet, Mme Cobert, M. Pronier, conseillers référendaires, M.

Garban, Chollet, Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

Chemin, Fromont, Villien, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Pascal G...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colbert H..., épouse I..., demeurant Section Coma aux Abymes (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt

[S] [O] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par la SCP TUDELA ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMES : Me [D] [S] [Adresse 3] [Adresse 4] Représenté par la SELARL COLBERT LYON,