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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ee623750c90e2d7618

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Un scanner thoracique met en évidence un aspect de miliaire diffus surtout au niveau du LID, lingula et lobe moyen ainsi que l'apex droit. Présence d'adénomégalie médiastinale calcifiée.

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ad

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6635273ee4b5292aaa65eb39

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

ENTRE : Partie demanderesse : Enfant [U] [N] présent Représentants légaux : Madame [A] [U] 16 bis Chemin du Gary 33450 SAINT LOUBES Monsieur [E] [U] comparants ET Partie défenderesse : MAISON DÉPARTEMENTALE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

67820abdd30fbdc4c17b9d79

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b729

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67f4adb876ec6bab6dfbac65

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

671c8664a2a1858e05800b97

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[U] souligne qu'il a dû subir le 4 novembre 2019 l'ablation du lobe supérieur droit par thoracotomie.

Source officielle
TJ

Référés

679a94c4e9a46d1f5a766fbc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il fait valoir qu'il lui a été diagnostiqué une tumeur maligne du lobe supérieur; que ce diagnostic a mené à un geste chirurgical lobectomie le 30 mai 2023; il est apparu par la suite l'absence totale

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf1220b6b43000800d7dc

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab697ef77d000880b35c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2514257_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

A..., représenté par Me Loehr, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté en date du 23 novembre 2025 par lequel le préfet de l’Essonne a prononcé une obligation de quitter le territoire français sans

Source officielle
CA

4e Chambre B

616250ff929f6bffa995b39d

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Le chemin litigieux qui part au sud du chemin des plans de Loube, traverse les parcelles [Cadastre 6] [Cadastre 7] et [Cadastre 9] et dessert les parcelles [Cadastre 5], [Cadastre 4], [Cadastre 3] à l'ouest

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201984

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Les explorations radiographiques montrent une disposition de l'épanchement pleural droit sans séquelle notable, associée à l'existence d'une discrète zone de syndrome interstitiel au niveau du lobe supérieur

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03357_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

B, représenté par Me Loehr, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'ordonner la communication du rapport médical sur lequel se sont fondés les médecins de l'Office français de l'immigration

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01657_20240614

Admin. Appel

14 juin 2024

14 juin 2024

Il résulte du rapport d'expertise, non contesté, que l'intervention d'août 2013 a provoqué une encéphalocèle de la partie inférieure du lobe frontal gauche, en raison d'une maladresse chirurgicale fautive

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000668_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

fauteuils parmi une centaine de couleurs différentes, la matière, la taille des literies parmi 5 200 dimensions personnalisables au cm près, les fonctions optionnelles de relève personne et de système lombex

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2401302_20240529

Administratif

29 mai 2024

29 mai 2024

2019, une hypertension artérielle sévère compliquée d'insuffisance cardiaque, une dyslipidémie, un diabète de type 2 compliqué de rétinopathies diabétiques bilatérales ainsi qu'un nodule thyroïdien du lobe

Source officielle