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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
61372649cd58014677424653
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137264dcd5801467742480d
8 septembre 2004
8 septembre 2004
Pibouleau conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372651cd58014677424a21
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372696cd58014677426cae
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Challe conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372697cd58014677426d8a
16 novembre 2005
16 novembre 2005
Challe conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372698cd58014677426ded
15 mars 2006
15 mars 2006
Le Gall conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137269bcd58014677426fe3
14 février 2007
14 février 2007
Dulin conseiller rapporteur, Mme Thin conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de
Source officiellecr
6137267acd58014677425e4a
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Joly conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU IMP SERVICES
69dee4d6cdc6046d4742fd34
10 juillet 2025
10 juillet 2025
personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 juin 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
69dee686cdc6046d474317cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
représentant légal [Adresse 3] - [Localité 1] [Adresse 4] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 25 juin 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
69def436cdc6046d4743f1c0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARLU FELIX RENOV HABITAT
69def4efcdc6046d4743fd58
16 octobre 2025
16 octobre 2025
personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleaudience ordinaire
69e2a306cdc6046d479efb25
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ordonnance du 01/07/2025 ENTRE : SELARL [Z] – [D] prise en la personne de Me [L] [D] Mandataire judiciaire de la SAS GESTION ENERGIES [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît LAMBERT
Source officielle1re chambre civile
69f19d57cdc6046d47ee232c
28 avril 2026
28 avril 2026
ASTEREN, prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société ETABLISSEMENTS [Q] ET ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69d55b37cdc6046d4770cf9f
3 avril 2026
3 avril 2026
VALANT SAISIE AUDIENCE PUBLIQUE D’ORIENTATION DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
69ef6f65cdc6046d47b83ab7
23 avril 2026
23 avril 2026
son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 avril 2026 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT
Source officielleCHAMBRE 01
69ef6f96cdc6046d47b8428c
23 avril 2026
23 avril 2026
personne de Me Marc OLIVIER-MARTIN, Avocat [Adresse 3] Comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 8 avril 2026 devant le tribunal composé de : * Mme Catherine LAMBERT
Source officielleciv3
61372160cd580146773f33cb
24 octobre 1990
24 octobre 1990
. ; 2°) La société anonyme Lambert industries, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, et actuellement même ville, ... ; défenderesses à la
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68e409c1681ed727f2a443c8
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Vice-Président Greffier lors des plaidoiries : Madame SCANNAPIECO Greffier lors du délibéré : Madame ALI Débats en audience publique le : 02 Juin 2025 GROSSE : Le 06 Octobre 2025 à Me Pierre-jean LAMBERT
Source officielleChambre des référés
695ec69dcdc6046d478c0355
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LC ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée à Me Marie LAMBERT Copie certifiée conforme délivrée à Me Geoffrey DUMONT EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous
Source officiellePage 52 sur 670