82 a 73 ca, ainsi que d'une parcelle de terre cadastrée section ZL no107, d'une contenance de 5 ha 23 a 70 ca, et de la nue-propriété d'une parcelle cadastrée section ZL no157, d'une contenance de 4 ha

C... veuve B... à exploiter les parcelles cadastrées ZK 11 à Assevillers et ZD 19 à Flaucourt, d’une contenance totale de 10 ha 68 a 95 ca. Mme K...

Elle reproche au sous-traitant d'avoir mis en oeuvre des aciers 2 HA 10 dans les raidisseurs ce qui n'était pas adapté au regard de leurs espacements de 2,46m.

La S.C.I. des Bois de Prunay Le Temple a acquis successivement, en 1969, un terrain de 40 ha 57 a et 17 ca situé à [Localité 9] et, en 1971, un terrain de 1 ha 13 a et 60 ca situé sur la commune de [Localité

CACHY : lieudit "L'Eguillon", cadastrée section ZB no 7 pour 1 ha 39 ca 53a, lieudit "Le Jardin Bon", cadastrée section ZE no 17 pour 5 ha 43a 7 ca, lieudit "Champs Bertrand", cadastrée section ZH

l'EARL, étant précisé que les cédants étaient eux-mêmes propriétaires de diverses parcelles ; qu'un bail est intervenu entre les mêmes parties le 20 décembre 2006 concernant une superficie totale de 99 ha

2018, sur le territoire des communes de Saumur et de Verrie (Maine-et-Loire) en vue de l'agrandissement de son exploitation de 184 ha 88 a 8 ca de terres.

    Le 10   novembre 2003, la commission départementale émit une décision en vertu de laquelle le requérant avait droit à recevoir des dédommagements en échange des 22 ha de terrain.

90 a et 50 ca, parcelle de pré cadastrée section ZI n° [Cadastre 2] pour 5 ha 21 a et 41 ca, l'ensemble constituant le lot n° 1 ; commune de [Localité 16] : parcelle de terre cadastrée section ZI n° [

cas spécifiés par la loi ; Attendu que l'arrêt déféré statuant dans un litige opposant la société Simon Frères à l'administration des impôts s'est borné à déclarer applicable en la cause l'article 1965 FA

DEMANDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic la société FA-G PERENNE Chez son syndic la société FA-G PERENNE [Adresse 5] [Localité 6] représentée

Par un mémoire enregistré le 18 mars 2025, Mesdames C et A D, représentées par Me Fa demandent au juge des référés, dans l'hypothèse où il suspendrait la décision de préemption litigieuse, de préciser

complémentaire, enregistrés les 27 février et 2 mai 2025, la SARL Gsm Bonnard, la SARL Ceh Resto, la SAS Ely's Bar, la SARL Coming, la SARL Story Place, la SARL Ls 2009, la SARL Ben et Ben, la SAS Natco, la SAS Fa

Madame [HY] [KG] Monsieur [X] [WH] Madame [UG] [WH] Monsieur [JZ] [PU] Madame [GE] [PU] Monsieur [YP] [GU] Monsieur [WO] [DW] Madame [C] [DW] Monsieur [ZF] [BS] Madame [M] [BS] Monsieur [FA

[L] [P] de la nue-propriété d'un ensemble de parcelles d'une superficie d'environ 27 ha. Par acte authentique du 17 octobre 1980, Mme veuve [P], mère de Mme [Z], et M.

of 50.28 ha of land to which they were entitled according to the judgments of 4 November 2002 and 5 June 2003 delivered by the Iași County Court.

ha 61 a 65 ca * commune de [Localité 12] section ZV n°[Cadastre 1] : 1 ha 18 a 01 ca - condamné in solidum M.

- Section B, n° 48, lieu-dit Guagno, pour 1 ha 04 à 60 ca. - Section B, n° 47, lieu-dit Guagno, pour 2 ha 88 à 10 ca. - Section B, n° 49, lieu-dit Guagno, pour 11 ha 55 à 90 ca.