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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6778609ee5fcd631233343bf

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

La patiente reste très désorganisée, délirante avec un sentiment de grandeur. Si elle peut être auditionnée, les soins sous contrainte sont à maintenir devant son instabilité clinique.

Source officielle

Page 52 sur 155

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Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING GRARDEL INVEST

SIREN 980904890Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

22/05/2025

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Créations

GRARDEL, Félix, Bernard, Bruno, Joseph

SIREN 840762231Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

02/11/2024

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Radiations

LES PEPITES DE CHARLOTTE, DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL

SIREN 843011677Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

11/07/2023

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Radiations

GRARDEL, Amandine, Lucie, Hélène

SIREN 491371779Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

19/05/2022

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Modifications diverses

DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL

SIREN 843011677Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

18/11/2021

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TJ

J.L.D. HSC

66fc37e82416523b99573abb

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le discours est provoqué, verbalisant un délire de persécution à mécanisme essentiellement intuitif et des idées de grandeur. La convication reste inébranlable avec une forte participation affective.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb29e266e89ef1182623

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Il verbalise toujours un délire de persécution envers son entourage, des propos de grandeur. Il n’est pas relevé d’idéation suicidaire ou de trouble perceptif.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d5763acdc6046d4772dcd7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Il entend que ce projet sera très graduel avec un accompagnement soignant régulier pour l'aider dans sa gestion d'une vie autonome et ses relations interpersonnelles, ce qu'il valide de manière positive

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

69d814dacdc6046d47b12b61

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

patiente conduite à la suite de l’intervention de la police à domicile suite à un conflit avec ses parents et hétéro agressivité • est constaté : agitation psychomotrice importante, logorrhée, idées de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69de824dcdc6046d473be9d6

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Le certificat médical des 72h indique une persistance d’une excitation psychique, que le patient est hyper syntone avec désinhibition, idées de grandeur, insight fragile et ambivalence aux soins.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d9947ecdc6046d47d3b756

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

directeur d’établissement et dans le cadre de la procédure d’urgence, le 31 mars 2026, en raison d’une élation de l’humeur, d’une accélération de la pensée, associées à des idées délirantes polymorphes de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d99257cdc6046d47d394e9

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Son humeur est subexaltée et le discours est hermétique et marqué par des idées de grandeur, des phénomènes hallucinatoires et un relâchement des associations.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6705a08f1296b51ba2bde3a8

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le certificat des 24 heures observe une instabilité psychomotrice, une logorrhée, une fuite des idées, des idées de persécution et de grandeur.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66215f2bc8ec436236de8ecf

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

; que le patient est calme sur le plan psychomoteur, dans la banalisation des troubles du comportement qu’il aurait présenté au domicile, les propos sont flous, il rapporte des idées délirantes de grandeur

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66884915342d338c20d4fedd

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00404 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIYR Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique PITEUX Assesseur: Sylvie GRANDET

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

66921890f3a19d0db6b711ed

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

représentant de l'État, en raison de troubles mentaux, médicalement constatés, constituant un danger pour lui-même ou pour autrui, s'agissant, plus particulièrement, d'un délire paranoïaque avec idées de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6696418ef5112d8edd059118

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

d'accueil, en date du 08 juillet 2024, notant une patiente incurique, de contact bizarre, présentant une décompensation psychotique, sur le plan comportemental et délirant avec délire de persécution, de grandeur

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6696b48f9a603a69290fcfb5

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Le médecin qui l’examinait relatait “des vociférations, une sthénicité, un délire de grandeur et de persécution avec une adhésion totale, une anosognosie et refus des soins”.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f7d8bcff606d9c39015

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

La patiente apparait méfiante et tient un discours qui véhicule un délire polymorphe à thème de grandeur et de persécution.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f848bcff606d9c39185

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

inique que la patiente tient un discours verbal accéléré avec des passages de coq à l’âne traduisant un discours désorganisé, présente une activité délirante mal systématisée et poly-thématique de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99628dee2c23d20f897d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[J] [F] a été hospitalisé le 25 juin 2024 à la suite d'une décompensation psychotique avec idées délirantes de grandeur, d’une mauvaise observance du traitement avec transgressions multiples et de troubles

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816da4965b5d9df312938

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il est noté la présence d’un délire de persécution, de grandeur et mystico-religieuxn ainsi que des hallucinations auditives en diminution d’intensité. Son jugement est perturbé.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816e14965b5d9df312a76

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Son discours était accéléré, intarissable, rapportant des idées délirantes de grandeur et mystiques, avec une forte participation comportementale et affective. Elle était complètement anosognosique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a624965b5d9df314931

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de cet avis que l’intéressée présente un trouble psychiatrique chronique, avec un état décompensé, une persistance d’idées délirantes de persécution, une méfiance envers les soignants, des idées de grandeur

Source officielle