CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 274 résultats pour « Gazzotti »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a28f

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

prise en la personne de son syndic, la SARL GERARD RIBEREAU, ayant son siège social ..., représenté par la SCP GAULTIER-KISTNER, avoués à la Cour, assisté de Maître Sophie BILSKI du Cabinet BONITEAU

Source officielle

Page 52 sur 64

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d68a

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

enchères publiques siégeant en matière disciplinaire DEMANDEUR AU RECOURS Monsieur Jean-Claude X... ... 75003 PARIS présent à l'audience qui a eu la parole en dernier assisté de Me Geoffroy GAULTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y

6253cb73bd3db21cbdd8d81d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 21 Mai 1963 à POUANT (VIENNE) ... 42410 PELUSSIN représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d876

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

INTIMÉES : SCI DU THÉÂTRE représentée par ses dirigeants légaux 31 rue de la République 42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Robert GALLETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e86b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 14 Mars 1959 à LYON (69006) ... 42410 PELUSSIN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Robert GALETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Cécile

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0212DEC000266506

Admin. suprême

12 février 2013

12 février 2013

  Mircea DRAGOMIR 17/02/1960 Schela   Daniel Silviu LUPARU 19/07/1970 Schela   Elisei CIONTU 20/12/1970 Schela   Vasile BARBUTA 08/09/1959 Schela   Valerica ENE 28/07/1963 Galati

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdbd418700df4b306312b45

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

(Gazole Non Roulant)'». Lors de la réunion du 27 novembre 2014, cette résolution a été adoptée à la majorité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46a

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

MONTAIGNE JEAN GOUJON prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 22 avenue Montaigne 75008 PARIS représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c506cdc6046d479db465

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Pierre & Vacances et n’a jamais été divisée, que cette escalier est une issue de secours, que Mme [P] [D] occupe cette coursive de manière privative notamment par l’installation d’un portillon et d’un gazon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec17

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

constater ce point et de dire irrecevable la demande de partage judiciaire à défaut de tentative de partage amiable, alors qu'elle n'a fait aucune obstruction, a confié le dossier de la succession à la SCP GAFFORI-CRESPIN

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6364bb46e405357f749ea8f6

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

décembre 2019 APPELANT : [P] [V] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 7] (ALGERIE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 10] représenté par Maître Delphine ALONSO de l'AARPI GAULTIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1205DEC003586023

Admin. suprême

5 décembre 2024

5 décembre 2024

1954   Salvatore CAMISA 1964   Nicolò CURCI 1950   Sergio Ippazio D’AUTILIA 1952   Franco DI LAURO 1951   Giovanni DI PRISCO 1958   Roberto GAETANI 1968   Giovanni GALATI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0904DEC002811395

Admin. suprême

4 septembre 1996

4 septembre 1996

Règlement intérieur de la Commission ;        Rend la décision suivante :   EN FAIT        La requérante est une retraitée roumaine domiciliée à Galati

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670e05e010ea465c0ffcf786

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] [V] [X] [G] née le 08 Mai 1951 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Représentés par Maître Delphine ALONSO de l'AARPI GAULTIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdb7ce522a8f05b4d1ca608

Appel

5 mars 2019

5 mars 2019

] 1946 à [Localité 12] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Amaury GAULTIER

Source officielle
CA

15e Chambre A

61628539c10e2193c5780982

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

Monsieur [G] [I] [K] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (ALGERIE ), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant par Me Patrick GAYETTI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86187

Appel

18 avril 2002

18 avril 2002

Monsieur René Y... 31 rue Zarnanski 86440 MIGNE AUXANCES Monsieur André Y... 6 bd Victor Hugo 06000 NICE représentés par la SCP BLANC - AMSELLEM - MIMRAN, avoués à la Cour plaidant par: Me Patrick GAYETTI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61631f538007cf6451ddcd91

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 5] [Adresse 5] Monsieur [K] [T] [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistés de Maître Geoffroy GAULTIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61639b9aa876d6c869757c67

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

INTIMÉES Madame [W] [K] demeurant [Adresse 2] prise en la personne de son tuteur Madame [I] [R], demeurant [Adresse 1] suivant jugement en date du 1er décembre 2005 représentée par la SCP GAULTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b85

Appel

3 octobre 2006

3 octobre 2006

SYSTEME U Centrale Nationale 11 rue Georges Enesco 94000 CRETEIL représentées par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoué à la Cour assistées de Maître Geoffroy GAULTIER, avocat au barreau de PARIS La Société CELTON

Source officielle