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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
60331f3ec12c2790d5ed668e
22 septembre 2017
22 septembre 2017
résultant des faits de commercialisation des casques de marque 'Ked' ; la somme de 100.000 euros correspondant à la moitié des sommes réglées par la société Décahtlon France SAS au cabinet Laude Esquier
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Toutefois, le bureau d'études Enviroscop explique que les esquisses avec les éoliennes figurées en filaire sans gommage permettent d'apprécier les masques visuels et de conclure que les niveaux d'impacts
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162822c7a007b88ee156662
21 juin 2013
21 juin 2013
d'une femme se tournant de face, le 25 juillet 2008 (pièce 116A) Cette photographie représente le buste et le visage d'une femme en maillot de bain, de dos et se retournant vers l'objectif en esquissant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d50
16 décembre 2014
16 décembre 2014
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Sophie HAVARD DUCLOS de l'Association Laude Esquier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0523DEC006154821
23 mai 2023
23 mai 2023
[comité], n o 28827/11, §§ 61-72, 31 mars 2015, où la Cour a esquissé la différence entre les affaires, comme la présente, où un requérant identifie un acte ou une omission spécifique des États défendeurs
Source officielleChambre 5 B
630ef999223d7c4f137052a5
30 août 2022
30 août 2022
Cette man'uvre n'a pas échappé à la vigilance de M. et Mme [V] qui vous ont téléphoné pour vous réclamer leur dû mais vous avez esquivé leur réclamation très adroitement, cherchant a (sic) les duper en
Source officielleCHAMBRE CIVILE
696936e6cdc6046d476fef7e
14 janvier 2026
14 janvier 2026
construire' avec [O] [R], architecte, assuré auprès de la Mutuelle des Architectes Français (MAF), confiant à ce dernier les phases suivantes : - relevé et mise en plan des existants, - études d'esquisses
Source officielleChambre 2 A
69612b6ccdc6046d47c329a8
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Selon une « lettre de mission n°3394/01/2016 » datée du 29 juin 2016, établie par la société Next ID, M. et Mme [R] avaient confié à cette société le soin d'établir le relevé des existants, des esquisses
Source officielleChambre 4 A
6979e811cdc6046d47f71ddd
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Monsieur [B] s'esquive violemment en criant. Je comprends alors que ce n'est pas le moment d'avoir une conversation avec lui et le laisse tranquille. ».
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69732d74cdc6046d476526b4
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[U], le pilote a accéléré pour prendre une vague de face, plutôt que de l'esquiver ou de ralentir et s'est abstenu de la prévenir du risque de choc ; -alors qu'elle était blessée au dos, M.
Source officielleChambre 4-6
6688ddf2676b73dd81b96be0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elle ajoute que Mme [T] a "voulu" lui "mettre un coup de boule" qu'elle a "réussi à esquiver".
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e367c3ffdb9560b0795
10 juillet 2025
10 juillet 2025
février 2020, Monsieur [G] s'est mis à hurler contre elle en la traitant de "nulle", a saisi son écran d'ordinateur qu'il a jeté au sol, puis a lancé en sa direction une chaise qu'elle a réussi à esquiver
Source officielleChambre civile 1-6
660f951ba40f8b0008cb79c7
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle fait valoir que bien que la bailleresse ait indiqué, le 06 juin 2019, qu'elle allait procéder à l'analyse du document technique, elle a 'esquivé' la question des travaux nécessaires à la sécurité
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a62e9b448a370008a72186
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La cour constate qu'il est produit le descriptif des travaux accompagné de l'acte d'engagement, du devis tous corps d'état et des esquisses 1 de plans (états des lieux et projets) mais qu'il n'est pas
Source officielleChambre 1-6
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
[U] présente à l'état séquellaire une boiterie d'esquive du côté gauche à l'accélération du pas, une limitation fonctionnelle en flexion dorsale, plantaire et inversion de la cheville gauche, une sensibilité
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503229_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il ne résulte pas de l’instruction que cette installation nécessiterait des frais supplémentaires au titre de la phase dite « ESQ » (Etudes d’esquisse).
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307501_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Suivi et appareillé en France, il ajoute qu'il a fait l'objet d'une reprise chirurgicale du moignon le 27 mars 2023 avec résection d'une esquille osseuse douloureuse sur la partie basse du tibia et est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110179
14 mars 2018
14 mars 2018
peu de force pour éviter qu'elle fasse une bêtise" et que c'est en lui arrachant des ciseaux des mains qu'il a "dû lui tordre le poignet", ou qu'elle est tombée au sol parce qu'il avait cherché à l'esquiver
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02227
23 octobre 2018
23 octobre 2018
bien averti par des signaux lumineux et les gestes réglementaires du contrôle et qu'il ne s'est délibérément pas arrêté en dépit de la présence du gendarme T... au milieu de la chaussée qui a dû l'esquiver
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe53cdc6046d47e9bc41
2 juin 2026
2 juin 2026
janvier 2021, un contrat à durée indéterminée dont la part variable de la rémunération n'était que faiblement définie, puisque si un montant cible était mentionné, son mode de calcul n'était pas même esquissé
Source officiellePage 52 sur 65