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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 4
695e22f875782d5f060ee238
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Juridiction de proximité du Tribunal judiciaire de Paris - RG n° 22/03276 APPELANTE Madame [K] [Z] veuve [E] née le 12 août 1928 à [Localité 5] (71), [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Edmond
Source officielleSaisies immobilières
673f881ed88ba22ff74f9b2a
10 octobre 2024
10 octobre 2024
12] (MADAGASCAR) [Adresse 5] [Localité 8] Copie exécutoire et copie hypothécaire délivrées à : Me PERRAUT Copies certifiées conformes délivrées à : Me CHHANN Me SMADJA Le : représentée par Me Edmond
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa857f38d6b27c2767f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
IARD en sa qualité d'assureur de la société SIFLOVI RENOVATION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Edmond
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a8d539e12c85000874afdc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Denis WOMASSOM TCHUANGOU, avocat au barreau de PARIS, toque : D705 à DEFENDEUR Madame [C] [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Edmond
Source officielleciv1
60794b969ba5988459c437fb
31 mars 1987
31 mars 1987
Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louise Z..., veuve d'Edmond X..., est décédée le 14 septembre 1973, laissant les
Source officielleciv1
607940df9ba5988459c3f735
2 mars 1970
2 mars 1970
AU CANADA, DE 65 FILMS; QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 22 DE CE CONTRAT : "LE CEDANT, AINSI QUE TOUTES LES CORPORATIONS ET PERSONNES CONTROLEES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR MME YVETTE A..., OU M EDMOND
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008003063
18 février 1998
18 février 1998
Edmond X... demeurant ... ; M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007911626
26 juillet 1996
26 juillet 1996
Edmond B..., à M. Paul H..., à M. Raymond M..., à M. Jean U..., à M. Jean-Michel XW..., à M. D..., à Mme Michèle C..., à M. Christian T..., à M. Georges S..., à M.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019081278
25 juin 2008
25 juin 2008
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, dans la nuit du 8 au 9 novembre 2005, quatre véhicules ont été entièrement détruits par le feu sur un parking de la résidence universitaire Edmond
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019081279
25 juin 2008
25 juin 2008
ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, dans la nuit du 8 au 9 novembre 2005, quatre véhicules ont été entièrement détruits par le feu sur un parking de la résidence universitaire Edmond
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505613_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
2025 par lequel le maire de la commune de Toulouse a délivré à la société en nom collectif (SNC) L’Archipel un permis de construire un collectif de quarante-huit logements sur un terrain situé 178 rue Edmond
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93757
25 novembre 2016
25 novembre 2016
RECTIFICATION EN ERREUR MATÉRIELLE SCI ARVOR agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège au Lieu dit L'Isle-56450 NOYALO Représentée par Me Edmond
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be5
19 mai 2017
19 mai 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Edmond VERDIER de la SELAS LEXLOR, avocat au barreau de PARIS, toque : B0145, substitué sur l'audience par Me Sylvie DJURIC, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201533
29 juin 2011
29 juin 2011
X..., domiciliée..., 2°/ de Mme Edmonde G..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils Adonis X..., domiciliée... ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience
Source officiellecr
6137251ccd5801467741b119
26 juillet 1989
26 juillet 1989
procédures dirigées, à la suite d'un accident du travail, contre son ancien employeur Marcel A..., ce dernier avait produit des attestations faisant état de faits inexacts signées de Roger Y... et d'Edmond
Source officiellesoc
61372188cd580146773f48b5
15 octobre 1991
15 octobre 1991
Edmond Z..., demeurant ... à La Roche-sur-Yon (Vendée), 6°) M. Michel H..., demeurant 408, La Petite Laudière à Chaille-sous-Les-Ormeaux (Vendée), 7°) M.
Source officielleciv1
613720f0cd580146773efa24
20 mars 1989
20 mars 1989
Paris (16e), ..., agissant par ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1985, par la cour d'appel de Paris, au profit de Monsieur Edmond
Source officiellesoc
613720f2cd580146773efb2d
25 mai 1989
25 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond X..., demeurant ... à Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine), en cassation
Source officielleciv3
613720a2cd580146773ecbc3
14 octobre 1987
14 octobre 1987
EDMOND, demeurant PPI n° 122, Cité Marzac (Gironde) La Teste, 9°/ de M. Marie-Joseph N..., demeurant ... (15ème), 10°/ de Mme Rose-Marie F..., veuve J... G...
Source officiellecomm
Donne défautc/Mmes Anne-Marie Z
61372133cd580146773f1cea
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Edmond A..., demeurant à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1988 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section A), au profit de : 1°) Mme B... veuve X...
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