JP X... avait apposé de sa main la mention "bon pour caution solidaire de tous les engagements de la Société des freins à disque intégré SFDI", que M.

mise à disposition" qui ne sont comptées comme temps de travail effectif que pour la moitié, selon le décret du 9 novembre 1949, ce dont il s'évinçait que la répartition de ces heures relevées sur les disques

L. 212-5 du Code du travail ; Attendu que pour débouter le salarié de sa demande en paiement des heures supplémentaires au delà du forfait, la cour d'appel énonce qu'il apparait à la lecture des disques

LA PROGRAMMATION DE TROIS BULLETINS COMPLETS D'INFORMATION LE MATIN, A LA MI-JOURNEE ET LE SOIR, D'EDITIONS SPECIALES DU JOURNAL EN CAS DE BESOIN ET D'UN PROGRAMME AUX HEURES HABITUELLES COMPOSE DE DISQUES

opérés dans le cadre de la procédure de vérification de comptabilité à raison de son activité professionnelle d'attaché de presse et de chargé de relations publiques auprès de plusieurs maisons de disques

d'échanges de mails de la société ou d'elle-même ou avec des clients ou des fournisseurs, afférents à la période en cause, Mme O... est crédible lorsqu'elle répond que ces éléments étaient consignés sur le disque

sursis pendant six mois par une décision du 31 janvier 2018 du président de la commission de discipline de cet établissement, après qu'il a été constaté que vingt-sept films avaient été copiés sur le disque

Monsieur X... à payer à la Société EXTRA EXPRESS TRANSPORT LOGISTIK une somme principale de 8.907,50 F et ses intérêts au taux de 5 %, ainsi qu'à restituer à celle-ci les clés d'un véhicule et les disques

Monsieur X... à payer à la Société EXTRA EXPRESS TRANSPORT LOGISTIK une somme principale de 8.907,50 F et ses intérêts au taux de 5 %, ainsi qu'à restituer à celle-ci les clés d'un véhicule et les disques

les 11 et 15 mai 2001, - ne poinçonne pas les tickets au collège de RIXHEIM, - comportement inadmissible à l'égard d'une passagère le 27 avril 2001, - non respect des consignes pour les rendus des disques

Z... la somme de 150 000, 00 francs, que celui-ci lui avait prêtée en 1993 en vue de la réalisation d'un disque, et s'engageait à la rembourser le 10 janvier 2001, dans la mesure où il percevrait des droits

des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Mais attendu que l'ordonnance retient que les enquêteurs ont procédé à la prise en copie de documents à partir des fichiers figurant dans le disque

l'usure importante des pneumatiques avant, la fissure de la jante de la roue arrière, les défauts de peinture du pare-choc arrière et du rétroviseur constituent des vices apparents, que l'usure des disques

concernait le service manutention-messagerie, l'inspecteur de l'URSSAF avait relevé que 22 chauffeurs auraient bénéficié à tort une fois sur deux d'une allocation casse-croûte à partir de l'examen de 10 disques

Thomson CSF (ci-après Thomson) et Altec se sont rapprochées au cours de l'année 1990 en vue de faire réaliser par celle-ci pour le compte de celle-là l'étude et la fabrication du prototype d'un nouveau disque

SELON LESQUELLES IL POUVAIT SEMBLER ETONNANT QU'AVANT L'ACCIDENT AUCUN OUVRIER N'AIT DEMANDE DE REMETTRE LE SYSTEME DE PROTECTION EN PLACE ET QUE ROMAO LUI-MEME NE L'AIT PAS FAIT, NI SIGNALE QUE LE DISQUE

JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de achat vente d'articles de librairie et papeterie jouets disques

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu que le 26 juillet 2004, les époux X... ont fait remplacer par le garage Houssais les disques