association paramunicipale régie par la loi de 1901, émanation de la commune de Salon-de-Provence qui l'a subventionnée intégralement, dont l'objet social était de susciter, aider, encourager et coordonner

P... et a utilisé le terme d'imprimés; qu'il constate également que ce témoignage est corroboré par le feuillet qui porte les coordonnées professionnelles de Roger L... à M...

que cette convention collective définit le fondé de pouvoir comme le membre le plus élevé dans la hiérarchie des cadres à qui la direction ou l'employeur a délégué certains de ses pouvoirs, qu'il coordonne

Z..., chargé de coordonner et diriger les différents restaurants, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; alors que, troisièmement, l'application des dispositions de

la convention ou de la force majeure ; qu'en l'absence illégale de délégués du personnel dans l'entreprise comportant plus de 50 salariés et en l'absence illégale de tout affichage, notamment des coordonnées

estimé que cela étant, l'article 21 du décret du 27 décembre 1985 ne prévoyait la publicité que pour le redressement judiciaire ; que la cour d'appel s'est par ailleurs bornée à affirmer que les coordonnées

Il transmet copie de la fiche au directeur de l'unité de formation et de recherche ou au président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant ; / c) Le directeur de l'unité de

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 novembre 2021), [N] [B] a été traité du 12 mars 2009 au 12 août 2009, en raison d'une fibrillation auriculaire, avec de l'Amiadarone, principe actif de la Cordarone

[I] [N], responsable de centre, et [J] [R] épouse [W], assistante commerciale, attestent que [Z] [X] a toujours assisté aux réunions bimensuelles de coordination à l'exception de celle du 22 septembre

Il a été affecté au service jeunesse, d’abord en qualité de coordonnateur enfance jeunesse, puis de coordonnateur jeunesse-accès aux droits, poste sans mission d’encadrement, à compter du 2 janvier 2023

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Selon l'arrêt attaqué (Limoges, 12 novembre 2018), Mme H... a été engagée par l'association pour le dépistage du cancer du sein de la Haute-Vienne le 15 novembre 1995 en qualité de médecin coordonnateur

décision d'orienter sur cet établissement le patient a été prise soit par le médecin-chef de l'hôpital ou de la clinique de certaines villes frontalières visées au protocole, soit par le médecin coordonnateur

Par courriel du même jour, le juge coordonnateur du service du juge des libertés et de la détention a informé le demandeur qu'un tel report n'était pas possible, l'agenda des débats du juge des libertés

sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs ; que les plans établis par ses sous-traitants présentaient de grandes insuffisances en matière de sécurité et qu'à de nombreuses reprises la société coordinatrice

et Ted D..., gérées toutes trois en coordination et que les contrats de licence étaient purement formels, la société X... ne servant qu'à donner sa griffe aux produits de la société Gemma, pour leur procurer

relevant la responsabilité, nécessairement prépondérante, du fabricant auteur du "trou" dans la canalisation de gaz, du maître de l'ouvrage et du maître d'oeuvre responsables du manque total de coordination