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1 480 résultats pour « Cleach »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6a15e4e2cdc6046d47055ffb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

société SERVICE D’ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE INDUSTRIEL (ci-après la société SENI), titulaire sortant ayant soumissionné au marché, du rejet de son offre et de l’attribution du marché à la société MANY CLEAN

Source officielle

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CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007615136

Admin. suprême

20 décembre 1978

20 décembre 1978

Considérant qu'il résulte de l'instruction que le premier clerc du sieur X... , a accepté de recevoir d'un complice un chèque de 1300000 F tiré à l'ordre du notaire, chèque qu'il savait être sans provision

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007631809

Admin. suprême

8 mars 1912

8 mars 1912

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Réglementation des sonneries de cloches de l'église communale - Sonneries religieuses -

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007631822

Admin. suprême

8 mars 1912

8 mars 1912

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Réglementation des sonneries des cloches de l'église communale - Sonneries civiles prescrites par

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007632268

Admin. suprême

2 août 1912

2 août 1912

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Réglementation des sonneries des cloches de l'église communale - Sonneries civiles prescrites par

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007634589

Admin. suprême

22 novembre 1912

22 novembre 1912

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Règlementation des sonneries des cloches de l'église communale - Sonneries civiles prescrites par

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007634591

Admin. suprême

22 novembre 1912

22 novembre 1912

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Réglementation des sonneries des cloches de l'église communale - Sonneries civiles prescrites par

Résumé IA — à vérifier
TJ

Première Chambre

69d800d9cdc6046d47af9698

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle souligne que le cliché ne relève en rien de sa vie privée et n’est pas attentatoire à la dignité de sa personne.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

603309c9aafc937c13f7edef

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

Prise en la personne de son représentant légal Dont le siège social est : [Adresse 5] LUXEMBOURG Elisant domicile au Cabinet CLEARY GOTTLIEB STEEN & HAMILTON LLP [Adresse 6] Représentée par Maître

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105650_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Les prélèvements bactériologiques sur tissu mou peropératoires ont mis en évidence de rares enterobacter cloacae.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1909811_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Les prélèvements bactériologiques réalisés lors de cette intervention mettent en évidence une infection par staphylocoque epidermidis et enterobacter cloacae.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007633585

Admin. suprême

5 août 1908

5 août 1908

CETAT16-03-06 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - AUTRES CAS D'UTILISATION DES POUVOIRS DE POLICE GENERALE - Sonneries des cloches des édifices servant à l'exercice public du culte - Durée des sonneries - Interdiction

Résumé IA — à vérifier
TJ

Référé président

68f1480488dcb0e97e90bc69

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'expert a ainsi expliqué en page 11 de son rapport que : - l'infection décelée le 26 août 2021 au niveau de la zone opératoire avait fait l'objet d'un prélèvement ayant révélé la présence d'Enterobacter Cloacae

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a776f491b6d2638e777

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

LE CLEC’H

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6696b8519a603a692910ccff

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Patricia BRUNON François LE CLEC’H

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302974_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

dégradation a été constatée avec tentative de reprise d'une alimentation ; - un syndrome de grêle court de type 2 a été diagnostiqué ; - sur le plan infectieux, la présence de la bactérie enterobacter cloacae

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1284192-1338795

Admin. suprême

9 mars 2005

9 mars 2005

#xa0; Elisabeth Haggett , Jeremy Heath , Kath Wilson , Andrew Fearn , conseillers   ;   Requérants   :   Richard Drabble , Q.C., Helen Mountfield , conseils   ;   John Clinch

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

6a0dfd64cdc6046d4759824f

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par le Juge de la mise en état, François LE CLEC’H, et la Greffière, Jessica BOSCO BUFFART. LA GREFFIERE LE JUGE DE LA MISE EN ETAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162f6e6b807dfe813d29638

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

devant et actuellement [Adresse 2] représentée par la SELARL HANDS Société d'Avocats en la personne de Maître Luc COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, toque : L0061 assistée de Maître Patrick de CLERCK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a0bd3db21cbdd85cd9

Appel

29 novembre 2001

29 novembre 2001

A... ... par Maître HUYGHE, avoué assisté de Maitre DE CLERCK Patrick, cabinet Z..., toque A0120 INTIMEE : S.N.C.

Source officielle