G..., dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SCA Cave du Haut-Poitou, défenderesse à la cassation.

J..., dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SCA Cave du Haut-Poitou, défenderesse à la cassation.

Z... a réalisé le remblaiement autour et au-dessus du garage et de la cave ; qu'invoquant des désordres, M. et Mme Y... ont assigné la société Yvon Boyer et M.

engagé le 13 septembre 2001 par deux contrats distincts en qualité de VRP multicartes par le Groupement interproducteurs Collioure Banyuls (GICB), enseigne le Cellier des Templiers et par la société les Caves

diamètre alors que celles utilisées sur l'ensemble à l'origine de l'accident avaient un diamètre de 0,5 mm, ainsi que l'ont révélé les policiers ; que cette différence notable sur la qualité des cales

voyages en huit mois, et effectués par Jacky A... dans des circonstances ne laissant aucun doute sur l'origine frauduleuse de la marchandise acquise ; qu'ainsi, le choix des meubles s'effectuait dans une cave

X... dans la mesure où cet écrit ne relate nullement que l'acheteur avait été informé par le prévenu que le véhicule avait été accidenté, étant indiqué uniquement que le véhicule était placé sur cale,

F..., de cave pour M.

appartement, qui constitue son domicile, sis sur la commune de [Localité 17], situé dans le bâtiment A, escalier unique, au 7è étage, 1ère porte à droite, dans le bâtiment F au sous-sol, ainsi qu'une cave

1956 à [Localité 12], de nationalité française, demeurant à [Adresse 15] ; Ayant pour avocat la Selarl Grouavocats, représentée par Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de Papeete ; La Scp Calmet

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 septembre 2023), rendu en référé, Mme [P] est propriétaire, au sein d'un immeuble soumis au statut de la copropriété, des lots n° 7 et 10, correspondant à une cave

Michel Calmels, délégué national, et autres, - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des dispositions des articles 31 et 34 de la loi du 3 juillet

ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG: 2024055671 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat

Mohamed X..., demeurant escalier 1, ..., cité Calmette, Frontignan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Christiane

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

d'[Localité 3] sous le n° 790 810 188 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Pierre LAURENT, Monsieur Loïc CALMET