janvier 1998 étant restée sans réponse ; que, parmi ces armes, figurait un revolver à grenailles à six coups, de type Cobra et de marque Rick, de couleur noire avec une crosse marron et un petit canon de calibre

les travailleurs à procéder à une quelconque intervention sur une machine comportant des organes en mouvement ; que Jean-Claude Y..., salarié de la société Thomas-Sograma depuis 1988 en qualité de cariste

Y... est ensuite rentré chez lui pour y prendre l'arme de service de calibre 38, dont il est doté en sa qualité de gardien de la paix, avant de revenir vers M.

La Cour de justice de l'Union européenne a statué par arrêt du 22 septembre 2020 (Cali Apartments SCI et HX contre procureur général près la cour d'appel de Paris et Ville de Paris, C-724/18 et C-727/18

BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 22/12069 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XBDK Monsieur [X] [F] Représentant : Me Catherine SCHLEEF, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1909 C/ Société NOUE CAILLET

Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; MM. Faucher, Bonnet, Mlles Béraudo, Charruault, conseillers référendaires ; M.

La perquisition de la caravane d'Emilie A...révélait la présence d'armes (une carabine REMINGTON calibre 22, un fusil calibre 36, un fusil BROWNING de calibre 12 de munitions de calibre 12 et 35 ainsi

de cassation avait jugé qu'il n'était pas besoin que soit précisé dans le certificat délivré par le praticien, qu'il s'agissait d'une cabine insonorisée dont il avait fait usage et d'un audiomètre calibré

[I] était directement menacé par la partie civile qui avait dirigé son arme, un fusil à pompe à crosse et canon sciés de calibre 12 approvisionné et armé de munitions à la redoutable efficacité à courte

Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiogramme calibré et l'audiométrie diagnostique doit être effectuée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins trois

    Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.

    Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.

Jean-Jacques CALCAT, Président du conseil d'administration, le [Localité 2] [Localité 3] comparant par Me Damien WAMBERGUE [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS VERSPIEREN TECHNIQUE

Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M. Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. X..., Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

recevabilité de la demande : Attendu que Mme X..., dans un courrier du 15 mai 1997 postérieur à un jugement du 12 mai 1997 ayant statué sur son droit à figurer sur la liste électorale de la commune de Callian

X..., dans un courrier du 15 mai 1997 postérieur à un jugement du 12 mai 1997 ayant statué sur son droit à figurer sur la liste électorale de la commune de Callian, se borne à fournir de nouvelles pièces

le propriétaire de cette exploitation, Dominique X..., excédé en raison des risques que le passage de l'hélicoptère faisait courir à son troupeau affolé, après être allé chercher son fusil de chasse calibre

Cadiot, conseiller rapporteur, M.