ETABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS ONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DES BIBLIOTHEQUES Région Alsace Bas-Rhin Bibliothèque municipale de Strasbourg 4 Bibliothèque

Article 1

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Lettonie, Estonie HELSINKI Irlande DUBLIN Norvège, Islande OSLO Royaume-Uni 1re circonscription ÉDIMBOURG Royaume-Uni 2e circonscription LONDRES Suède STOCKHOLM Belgique BRUXELLES Luxembourg LUXEMBOURG Pays-Bas

Article Annexe

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Puy-de-Dôme 1 534 2 586 Pyrénées-Atlantiques 1 184 2 872 Hautes-Pyrénées 4 264 642 Pyrénées-Orientales 0 1 487 Bas-Rhin

LEGIARTI000043897479

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Fichier candidats Format du fichier : -nom du fichier : " aaaa-mm-jj-EVOTE _ CMA-CandidatsXXX. csv ", où aaaa-mm-jj désigne la date de création du fichier et XXX désigne le code de la CMAR (voir plus bas).

Article Annexe VI

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La distance entre le point bas de l'écran et le point le plus près du stockage est supérieure ou égale à 0,5 mètre.

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

journalière totale pour contrôle du poids, conformément aux dispositions de l'article 4 du règlement (UE) n° 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas

Article L162-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 32

Code de la sécurité sociale

Les conventions peuvent déterminer un prix net de référence plus bas que celui qui résulterait de l'application du deuxième alinéa du présent IV.

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

d'aménagement dite " Villages Nature " sur la commune de Villeneuve-le-Comte dans le périmètre défini par le décret n° 2011-1649 du 25 novembre 2011 ; 16° A l'opération de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national du quartier dit du Bas-Clichy

LEGIARTI000039342693

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(Le reste sans changement) Cour d'appel de Colmar Bas-Rhin Strasbourg Haguenau Cantons de Bischwiller, Brumath, Haguenau, Hochfelden, Lauterbourg, Niederbronn-les-Bains, Seltz, Soultz-sous-Forêts, Truchtersheim, Wissembourg et Woerth et commune

LEGIARTI000042466807

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ARTICLES ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS COMMERCE 1561 CORDONNERIE 1606 BRICOLAGE VENTE AU DETAIL EN LIBRE-SERVICE 1686 AUDIOVISUEL ELECTRONIQUE EQUIPEMENT MENAGER COMM. 1760 JARDINERIES GRAINETERIES 1970 COMMERCE DETAIL NON ALIMENTAIRE HAUT ET BAS-RHIN

Article Annexe 1

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Franc-bord Le franc-bord est la distance verticale entre le point le plus bas de la limite supérieure du bordé et l'eau, le bateau étant chargé au maximum et en configuration de navigation.

Article Annexe

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L'exploitation du gisement à son niveau le plus bas est arrêtée à compter du bord supérieur de la fouille à une distance horizontale telle que la stabilité des terrains voisins ne soit pas compromise.

Article 223 a-II-2/04

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Dispositifs fixes d'extinction à mousse à bas foisonnement dans les locaux de machines NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D CONSTRUITS AVANT LE 1er JANVIER 2003 ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B : 3.1.

Article 10-2

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Il signifie l'interdiction d'emprunter la voie au-dessus de laquelle il est situé ; - le signal R21b : signal vert fixe en forme de flèche verticale vers le bas, sur fond noir circulaire ou carré.

LEGIARTI000039390912

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Nièvre 23 138 000 59 Nord 219 1 314 000 60 Oise 49 294 000 61 Orne 15 90 000 62 Pas-de-Calais 136 816 000 63 Puy-de-Dôme 57 342 000 64 Pyrénées-Atlantiques 27 162 000 65 Hautes-Pyrénées 15 90 000 66 Pyrénées-Orientales 41 246 000 67 Bas-Rhin

Article Annexe 3

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Picardie 1,16 Orne 61 Basse-Normandie 1,14 Pas-de-Calais 62 Nord - Pas-de-Calais 1,20 Puy-de-Dôme 63 Auvergne 1,09 Pyrénées-Atlantiques 64 Aquitaine 1,08 Hautes-Pyrénées 65 Midi-Pyrénées 1,08 Pyrénées-Orientales 66 Languedoc-Roussillon 1,03 Bas-Rhin

Article 231-2.02

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dans les espaces fermés (espaces sous pont de franc-bord, superstructures et roufles fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux, etc... avec mention des moyens de fermeture et coordonnées du point le plus bas

Article 228-5.09

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La ventilation doit être prévue au niveau haut et au niveau bas et les entrées et sorties des manches à air doivent être disposées à des emplacements sûrs et munies de pare-étincelles. 6.

Article Annexe I

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X 1.3.6 Méthodes de neutralisation et d'isolement X X 1.4 Méthodes de destruction. 1.4.1 Systèmes de mises de feu électriques et pyrotechniques X X 1.4.2 Techniques de destruction nominale et de bas

Article Annexe

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Nouvelle-Zélande 2 ans Oman 1 an PAYS VILLE TEMPS de séjour Ouganda 1 an Ouzbékistan 2 ans Pakistan 1 an Panama 1 an Papouasie- Nouvelle-Guinée 1 an Paraguay 1 an Pays-Bas

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