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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110023
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Bruno X..., défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme A...
Source officiellecr
6137254acd5801467741c811
24 septembre 1991
24 septembre 1991
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 16 mai 1990, qui l'a condamné, pour complicité d'escroquerie, à la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2500329_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2025, Mme B A, représentée par Me Bruna-Rosso, doit être regardée comme demandant au juge des référés sur le fondement des dispositions
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60322aaea25f176199d0214b
3 avril 2018
3 avril 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Marianne FEBVRE MOCAER, conseiller Monsieur Olivier MANSION, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdd5d0ec98d7205c9083d44
12 septembre 2018
12 septembre 2018
Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd5dd7ff4f99067c6ac905
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Bruno B....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02784_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Bruno et Panero est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303d
11 mars 2016
11 mars 2016
Représenté par Me Carlo BRUSA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1933 Assisté sur l'audience par Me Roxane DEHALLE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 Monsieur Pascale X... née le 7 mars
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100604
12 juin 2013
12 juin 2013
Bruno X... et Mme Marie-Joëlle Y...se sont mariés le 25 juillet 1992 ; que le juge aux affaires familiales, saisi le 9 avril 2004, a prononcé par jugement du 14 octobre 2010 le divorce aux torts exclusifs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01930
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Collective Nationale des Services de l'Automobile ; que le 14 mars 2004, il a été promu au poste de responsable du service base de données et Datawarehouse ; que lors des élections professionnelles, Bruno
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100265
6 mars 2013
6 mars 2013
.- Y... aux torts exclusifs de Monsieur Bruno X..., AUX MOTIFS QUE " par assignation du 3 mai 2007, Bruno X... a sollicité le prononcé du divorce pour altération définitive du lien conjugal, les époux
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cc6d
21 octobre 1992
21 octobre 1992
Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1989, qui, pour infractions aux règles de la publicité des prix, l'a condamné à 133 amendes de 300 francs
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc4e
13 avril 2011
13 avril 2011
INC, condamné Monsieur Bruno X...aux dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00219
4 février 2009
4 février 2009
X... était toujours directeur technique ou remplacé ; qu'une telle question posée par le CE établit bien que dès cette époque, les salariés s'interrogeaient sur la fonction de Bruno X... ; qu'en dépit
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007680053
15 janvier 1982
15 janvier 1982
REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 14 MARS 1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 3 DECEMBRE 1980, PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME "LES MAISONS BRUNO
Source officiellecr
6079a8d29ba5988459c4f086
3 février 2004
3 février 2004
REJET du pourvoi formé par le procureur général près la cour d'appel d'Angers, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 2003, qui a renvoyé Bruno X... des fins
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dedc
19 mai 2011
19 mai 2011
ARRÊT DU 19/ 05/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08587 Ordonnance (No 10/ 01521) rendue le 12 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DOUAI REF : CA/ LL APPELANT Monsieur Bruno
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100073
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Bruno et Bertrand X... et Mme Laurette X...- Z... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de MM.
Source officielleciv3
6137223ccd580146773fb578
5 juillet 1994
5 juillet 1994
(Bouches-du-Rhône), elle-même représentée par ses représentants légaux, 2 / de la société à responsabilité limitée Entreprise Bruno Rostand, dont le siège social est ... (8e) (Bouches-du-Rhône), prise
Source officielleCH1 Contentieux Général
69837b95cdc6046d47e70bee
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: • DECLARER la demande de Monsieur [R] [N] recevable et bien fondée, et en conséquence : • JUGER que la SARL LURIE BRUN a engagé sa responsabilité contractuelle • CONDAMNER la SARL LURIE BRUN à verser
Source officiellePage 52 sur 1444