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10 307 résultats pour « Broc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2200476_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2022, la société L Lione Roc Electra, représentée par le cabinet Hogan Lovells LLP puis par le cabinet De Pardieu Brocas Maffei AARPI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601842_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

B... du logement occupé au sein du CADA de Bron.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2601847_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

A... du logement occupé au sein du CADA de Bron.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2411222_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

les parcelles section 0E n°592 et 527 relatifs à l'affaissement du terrain, dans le cadre du programme de désamiantage, de déconstruction et de démolition du bâtiment UC1 dans le quartier de Parilly à Bron

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0828DEC001617706

Admin. suprême

28 août 2008

28 août 2008

display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 16177/06 présentée par Jean-Claude BROSE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0907JUD004151912

Admin. suprême

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Michel Lacroix, est un ressortissant français né en 1964 et résidant au Broc. 6.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66a3e936c63cd64a75c4554d

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

PARIS, vestiaire : #L0168 DÉFENDEURS Monsieur [E] [N], demeurant [Adresse 3] comparant en personne Madame [O] [N], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne BRON

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007978380

Admin. suprême

28 février 1997

28 février 1997

X..., il ne résulte pas de l'instruction que l'association "Dialogue et action pour Saint-Brice-sous-Forêt" ait participé au financement de la campagne de M. Y... ; Considérant que, si M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8873d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

TEISSEDRE-TALON BRUN, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Odile X... épouse Z... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant droit de Madame Geneviève X... née le 24 Février 1954 à BRON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347e

Appel

27 juillet 2016

27 juillet 2016

né le 06 Avril 1989 à NIORT (79000) ... 79000 NIORT non comparant Représenté par Me Brice KERLEAU, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soins

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:498667.20241107

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 septembre 2024 modifiant les arrêtés de création des spécialités de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " arts de la broderie

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050217736

—

18 juin 2024

18 juin 2024

Avenant n°30 ARTT Martin Brower

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050217737

—

18 juin 2024

18 juin 2024

Accord égalité professionnelle Martin Brower

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039096942

—

6 mai 2019

6 mai 2019

ACCORD COLLECTIF MARTIN BROWER 2019

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042260471

—

18 mai 2020

18 mai 2020

Accord prime brow et communication planning

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663864

—

—

—

Annexe II - Brosserie - Accord du 1er mars 1986

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005663870

—

—

—

Annexe IV - Brosserie - Accord du 1er mars 1986

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005664055

—

—

—

SALAIRES COLLABORATEURS, BROSSERIE Avenant du 1 octobre 1993

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005664134

—

—

—

SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 25 mai 2000

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005664102

—

—

—

SALAIRES OUVRIERS, BROSSERIES Accord du 30 septembre 1995

Source officielle

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