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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 7
63d22a8c9b3c8605deec1fcb
25 janvier 2023
25 janvier 2023
siège [Adresse 3] - IRLANDE Représentée par Maître Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Assistée de Maître Bertrand
Source officielle8ème Ch Prud'homale
642bbfe6d49e0104f58f01cf
3 avril 2023
3 avril 2023
comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE et intimée à titre incident : Madame [I] [J] née le 27 Juillet 1957 à [Localité 3] (56) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Ayant Me Bertrand
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310431
23 novembre 2017
23 novembre 2017
du Temple, représenté par son syndic, la société Rinaldi Christian Pierre Bertrand Henri Y..., exerçant sous l'enseigne l'Immobilière de Belleville-CP Rinaldi, dont le siège est [...]
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008244405
6 avril 2006
6 avril 2006
Bertrand Dacosta, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la fédération nationale des chasseurs, - les conclusions de M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02686_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
de garde des meubles ou récoltes saisis ; / k) Frais de transport ou d'enlèvement des objets saisis ; / l) Honoraires de l'officier ministériel sur le produit de la vente ; / m) Allocation due, en dehors
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00538_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Laval, rapporteur public, - et les observations de Me Boiron-Bertrand, représentant les consorts E, de Me Metier, représentant la commune de Conjux et de Me Laurent, représentant M. A.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:449010.20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
En dehors des hypothèses régies par l'article L. 352-7 du code des assurances dans lesquelles les entreprises d'assurance ou de réassurance sont tenues de soumettre un plan de rétablissement à l'approbation
Source officielle3ème Chambre
DTA_2216535_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Par deux mémoires en défense enregistrés les 14 novembre 2023 et 4 juin 2024, le conseil départemental de la Vendée de l’Ordre des médecins, représenté par Me Bertrand, conclut au rejet de la requête et
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02968_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Bertrand Savouré, rapporteur public ; - les observations de Me Vincent-Hytier, pour la communauté d'agglomération Porte de l'Isère, celles de Me Duraz pour la SMACL Assurance et celles de Me Borot pour
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00428_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
se borner à invoquer uniquement la difficulté relative à l'organisation d'un évènement " Téléthon " au cours de l'année 2018 en raison d'un manque allégué de personnel, sans illustrer son propos, en-dehors
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00506_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Enfin, il ne justifie d'aucune insertion particulière en dehors de ses activités professionnelles. Dans ces circonstances, M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724f10cdc6046d474e7c2c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseillère, Monsieur Cyrille TREHUDIC, Conseiller, qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Bertrand
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’une art, le rojet en litige est situé dans la zone d’aménagement concerté d’Illange-Bertrange, zone déjà aménagée et dédiée aux activités industrielles, à roximité immédiate de l’autoroute A 31 et
Source officielleChambre Prud'homale
66878caa05d6f7f678d48f4a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
d'ANGERS, décision attaquée en date du 28 Juin 2021, enregistrée sous le n° 19/00313 ARRÊT DU 04 Juillet 2024 APPELANTE : Madame [T] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bertrand
Source officielleChambre civile 1-5
6a22596ccdc6046d4737aafd
4 juin 2026
4 juin 2026
délibéré de la cour, composée de : Madame Pauline DE ROCQUIGNY DU FAYEL, Conseillère faisant fonction de Présidente, Monsieur Ulysse PARODI, Vice-Président faisant fonction de Conseiller, Monsieur Bertrand
Source officielle1re chambre 2e section
603262e4d773a597d0e8dc97
13 février 2018
13 février 2018
rendu le 16 Juin 2016 par le Tribunal d'Instance de COURBEVOIE N° chambre : A N° Section : N° RG : 9114000381 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13/02/18 à : Me Bertrand
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d3422b307dc44de890
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Représenté par Me Bertrand D... de la SELARL D..., avocat au barreau de LYON DE La société SCP OLIVIER PORTE, JEAN-R... A..., PIERRE-R... X..., JEAN-Q... Y..., P... B..., O... S...
Source officielle14e chambre
600fe928c183d7410fab7991
21 janvier 2021
21 janvier 2021
Ordonnance rendue le 11 Décembre 2019 par le Président du TGI de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/02835 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bertrand
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61609207db7ff645d856647c
24 mars 2014
24 mars 2014
- signé par Madame Régine BERTRAND-ROYER, présidente et par Mme Nadia DAHMANI, greffier présent lors du prononcé. **** Le 8 mars 2004 vers 16 heures, à [Localité 1], Monsieur [T] [I], âgé de
Source officielle1ère Chambre
5fe1b74b0767eeba3869cb6c
18 décembre 2020
18 décembre 2020
[X], SCP DUCOURAU-DURON- LABACHE-LANDAIS- MOREAU LESPINARD, SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, SA CNP ASSURANCES, SCI MESTADE, SAS PROMOTION PICHET, SCP DUMAS-BOUTIN- TOURNIER OLIVIER BERTRAND
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