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1 511 résultats pour « Baggul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

foreuse, Dimitri Y... ainsi que les deux autres ouvriers affectés habituellement à ce poste, devait placer 2 ou 3 tiges sur des tréteaux afin dinstaller aux deux extrémités de l'une d'entre elles des bagues

Source officielle

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CA

5e chambre Pole social

6879d6002db7cac9e5eb4a03

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

RG :24/00275 [I] C/ S.A.S. [25] Compagnie d'assurance [32] [18] Société [13] Grosse délivrée le 17 JUILLET 2025 à : - Me [Localité 21] - Me HERVET - Me BANULS

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9276d9e13277d6e386b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Me Louis-alain LEMAIRE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉS : Monsieur [C] [G] [Adresse 6] [Adresse 6] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS

Source officielle
CA

2ème chambre section B

643f88cdad85da04f53a3b9d

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

NIMES sous le n° 273 000 018 prise en la personne de son représentant domicilié en cette qualité audit siège SERVICE CONTENTIEUX LOCATIFS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christine BANULS

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62e37913f18708e2e904b020

Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

[P] [A] exerçant sous l'enseigne SUD LUBERON DIAGNOSTICS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Christine BANULS de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d6d18bcdc6046d47928e3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Copie délivrée à la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS la SCP GMC AVOCATS ASSOCIES la SELARL LX [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 1] **** Le 07 Avril 2026

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

65a97b0519a7f19a78307bad

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

acte sous-seing privé en date du 15 avril 1998, la Caisse Des Assurances Mutuelles Agricoles, venue aux droits du GIE  GIGAMA, a consenti un renouvellement de bail commercial à la SNC Pharmacie Briel Barrull

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f094

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Michel Z... a également exploité en nom propre un centre équestre à La Baule (44).

Source officielle
CA

4e chambre civile

635a21a9c549ea05a7cd2cda

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

contrôleur peut être engagée uniquement s'il néglige de détecter un défaut perceptible concernant un point qu'il a mission de vérifier, alors que les désordres relevés par l'expertise amiable sur les bagues

Source officielle
TJ

Première Chambre

68e9583e3ea43407b910cb1c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GAN ASSURANCES Composition du tribunal Président : Monsieur GENICON, Vice-Président Greffière : Madame BAGUR, ****************** Débats en audience publique le 03 Juin 2025 Délibéré rendu par mise

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ceeb41cdc6046d47e9cf88

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [O] [H] [W] soutient, en troisième lieu, que Madame [V], [R] [X] [Q] a laissé des effets personnels au domicile du défendeur constitués de souvenirs de famille, des bijoux (bagues, colliers, une

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

686edc1172b5e5e648cbf95d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

X] [I] a établi un deuxième devis le 2 avril 2021, prévoyant le contrôle fonctionnel des calculateurs, la vidange- remplissage du réservoir, le changement du module jauge de la pompe et du kit de la bague

Source officielle
TJ

Première Chambre

6a10aad6cdc6046d479bb057

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[U], [D] [U] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BERGERAC Première Chambre CIVILE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT INCIDENTS JUGE DE LA MISE EN ETAT : Madame Anne MAUCHAMP, GREFFIERE : Madame Pauline BAGUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9420c

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

EXPOSE DU LITIGE La société BARBOSA a participé à la construction d'un magasin SUPER U et d'un centre commercial à Baule.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03836

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

créations Piaget, à la somme de 80 000 euros (p 54) ; " aux motifs que, concernant la société Chanel, les documents qu'elle produit, photographies et tableaux comparatifs de ses productions – sept bagues

Source officielle
CA

1ère chambre

62c7cac6cb8dca058e3e7d88

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur [T] [E] né le 06 Mars 1970 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL GUALBERT RECHE BANULS

Source officielle
CA

Référés du PP

6a045250cdc6046d4793796f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

avocat au barreau de NIMES DEMANDEURS Monsieur [U] [G] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65b4ae197ef77d000880b47d

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

représentée en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jean paul CHABANNES de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502408_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 et 19 août 2025, la société publique locale Aménagement et Gestion pour l'Avenir du Territoire (AGATE), représentée par Me Banuls, conclut : 1°) au rejet

Source officielle
TJ

JCP

6a0cd2a9cdc6046d473ca6c5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

FRANÇAIS ORDONNANCE DE REFERE DU 18 MAI 2026 DEMANDEUR : Monsieur [A] [J] né le 06 juin 1943 demeurant [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Maître Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS

Source officielle