grandes et moyenne surfaces (selon le contrat, "la GMS"), d'opérer le référencement des produits des sociétés auprès des centrales concernées et d'opérer la coordination et l'implantation commerciale des autres

[Z], au procès-verbal de constat d'un huissier de justice en date du 26 octobre 2020 et à une autre attestation de M. [Z].

A... et son épouse ont bénéficié d'une carte AUCHAN-BANQUE ACCORD leur accordant une ouverture de crédit renouvelable d'un montant de 3.900 euros remboursable par échéances mensuelles de 140 euros.

litige sont fixés par les dernières conclusions des parties ; que, dans ses conclusions d'appel, le GIE Amiens sud n'a pas demandé la résiliation du bail liant la SARL Stellios optique à la société Auchan

postales et de télécommunication CGT (syndicat FAPT-CGT) a présenté une liste de candidats aux élections de délégués du personnel organisées le 5 avril 2012 au sein de l'établissement de Fleury-lès-Aubrais

La requête a été communiquée à la société Auchan Hypermarché qui n'a pas produit de mémoire.

Patrick X..., frère d'Eric X..., titulaire de la marque portant ses nom et prénom, déposée en 1986, ainsi que les sociétés Auchan et Champion organisation développement (société COD) qui exploitent cette

°0092757282 DU 24/08/2023 N° DE SS : [Numéro identifiant 5]Code recours : 88B Minute: 24/3259 DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 6] , rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN

03218 du 03 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 20/00460 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XHZH AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF PACA-DRRTI [Adresse 10] [Localité 5] représenté par Maître Clémence AUBRUN

du 16 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 23/01010 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ICL AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Maître Clémence AUBRUN

Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 23/01220 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3KCH AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI TSA 30136 69833 SAINT PRIEST CEDEX 09 représentée par Maître Clémence AUBRUN

03281 du 08 Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 23/04168 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4AYV AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Clémence AUBRUN

Numéro de recours: N° RG 23/04929 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4G24 AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF [Localité 3] - DRRTI [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Clémence AUBRUN

du 16 Octobre 2024 Numéro de recours: N° RG 23/04621 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4D3C AFFAIRE : DEMANDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Clémence AUBRUN

[E] [I] (Conjoint) muni d’un pouvoir spécial DEFENDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI PACA TSA 30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET

MARSEILLE Rep/assistant : Me Sandrine DELOGU-BONAN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI PACA TSA 30136 69833 SAINT-PRIEST CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN

PROVENCE Rep/assistant : Me Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI CENTRE VAL DE LOIRE TSA 70300 21037 DIJON CEDEX 9 Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN

DEMANDEUR Monsieur [P] [M] [T] 6 rue Alphonse Laveran 13470 CARNOUX EN PROVENCE DEFENDERESSE Organisme URSSAF-DRRTI FRANCHE-COMTE CS 41589 25010 BESANCON CEDEX Rep/assistant : Maître Clémence AUBRUN