dûment avisé MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie

dûment avisé MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie

SAINT NICOLAS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ZEGHMAR Me Aurélie REYMOND Décision déférée à la Cour : Ordonnance n°2023/M49 de la

AUREL BGC Prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Eric MANCA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0438 COMPOSITION DE LA COUR :

administratif de Lille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée, à ce tribunal par Mme Aurèle

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 novembre 2015.

(MINEUR) ... 35200 RENNES Intimé, représenté par Me Aurélie LAURENT, avocat au barreau de RENNES Mademoiselle Marie X...

B A, représenté par Me Aurélie Goéminne, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 18 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2025 et des pièces complémentaires enregistrées le 30 avril 2025, le bureau d'étude Aurea Agence, représenté par son gérant, saisit

J..., a annulé les trois délibérations du 4 août 2020 du conseil municipal d’Aure, mis à la charge de la commune d’Aure une somme totale de 2 000 euros à verser à MM.

Le 5 mai 2023, le maire de la commune d'Aurec-sur-Loire a délivré un permis modifiant l'arrêté du 30 mai 2022. Par la présente requête, l'association Préservons Aurec Ensemble, Mme F, M.

AURES INVESTISSEMENT AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE

[X] [R] né le 27 Août 2004 à ORAN (20000) de nationalité Algérienne préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative est présent à l’audience, assisté de Me Aurélie AUTEF, Me Elodie

[I] [S] [Adresse 1] Représentant : Me Joseph VAYSSETTES de la SELARL AUREA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.I.

Lors de son arrivée dans le Maine-et-Loire, madame X... a complété une déclaration de situation indiquant avoir encore deux enfants à son domicile, Aurélie et Laëtitia.

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 14] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS