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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - A
5fe1e1ce0829d0ac099c4390
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[K], la mission de dresser, notamment, un schéma représentant les arbres, arbrisseaux et arbustes de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603489b9c3888a7702096878
22 novembre 2016
22 novembre 2016
récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), d'ustensiles ou nécessaires de toilette, de fleurs artificielles, de fleurs naturelles, de plantes, d'arbres, d'arbustes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY01982_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Un procès-verbal de contravention de grande voirie a été dressé le 25 janvier 2018 à raison de l'obstruction de la servitude de marchepied de 3,25 mètres, en raison de la présence d'arbres et arbustes,
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04189_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Conservation des Arbres et arbustes existants : Les constructions, voiries, aires de stationnement doivent être implantés de manière à préserver au maximum les arbres et ensembles végétaux de valeur. /
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204083_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
En outre, et en tout état de cause, le projet prévoit la création d'espaces semi-perméables munies de quelques plantations d'arbustes à l'avant de la construction projetée.
Source officielle1ère Chambre
616290d5e498f0b428bb8382
21 août 2012
21 août 2012
les incendies s'imposât à la SCI [C], ce droit (et devoir) d'intervention sur les propriétés voisines, consistant à limiter le risque de propagation d'incendies en coupant les plantes herbacées, les arbustes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61636a8b22908a2ec611e8be
2 février 2011
2 février 2011
17 juillet 2003 à 5 H 35, le conducteur s'étant engagé à une vitesse excessive, 110km/h selon le tachygraphe, sur la bretelle d'autoroute avant de finir la course en contrebas de la route dans les arbustes
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88cc8
30 mars 2006
30 mars 2006
atteint une partie du fond du jardin dans sa surface engazonnée ; que certes, l'assombrissement dû aux panneaux contribue à celui plus général du jardin qui résulte cependant de la présence d'arbres ou arbustes
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2cd
14 mars 2008
14 mars 2008
construit illégalement par Annie X... sur leur propriété ; Sur la demande d' Annie X..., Attendu que selon l' article 671 du Code civil, il n' est permis d' avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300208
18 février 2015
18 février 2015
La responsabilité de PACIFIQUE CONSTRUCTION et de OTH INTERNATIONAL est atténuée par celle des copropriétaires qui ont planté les jardinières d'arbustes et même d'arbres aux caractéristiques racinaires
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300405
25 mars 2014
25 mars 2014
C..., artisan paysagiste, en date du 13 août 2011, étayée par les photographie jointes ¿ qu'ont été abattus les seuls thuyas plantés sur le lot de Mmes X... et que, s'agissant des arbustes plantés du côté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300913
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Code civil ; ALORS ENFIN QUE l'exposante faisait valoir qu'il résultait du constat d'entrée dans les lieux que la maison était en très bon état, que les locataires ont saccagé le jardin, coupé des arbustes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300686
2 juin 2010
2 juin 2010
(PV du 9 novembre 2007) de la façon suivante : Le dit remblai n'est qu'un ouvrage de jardinage constitué d'une tonnelle adossée à la rocaille plantée de fleurs et d'arbustes.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105580_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que la partie des parcelles susmentionnées classée en secteur UJ se présente globalement à l'état naturel sous forme de gazon ou d'arbres et arbustes.
Source officielleMagistrat M. FAY
DTA_2105795_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Par ailleurs, les fenêtres qui équipent la chambre et le séjour sont au niveau d'un toit terrasse en friche, envahi d'herbes et d'arbustes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
agricole de pâtures, comporte un vieux hangar en bois et est constitué en son centre de prairies, au nord d'un cordon boisé, à l'ouest et au sud de haies en cours d'enfrichement ainsi que d'arbres et arbustes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101382_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Pour l'application de cet article, la haie est définie comme une unité linéaire de végétation ligneuse, implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec une présence d'arbustes, et, le cas échéant, une présence
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01880_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
auxquelles elles pourraient être exposées seront limitées par la configuration de ces propriétés, comportant jardins, arbres, clôtures, annexes, l'édification par le pétitionnaire d'un merlon planté d'arbustes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03470_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Le projet prévoit la plantation de treize arbres de haute tige, d'essence similaire à ceux abattus, ainsi que le renouvellement des arbustes existants au nord de la parcelle afin de garantir une continuité
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2202993_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
ou de propriété sont rangées, suivant leur analogie, en treize grandes catégories : 1° Terres ; 2° Prés et prairies naturels ; herbages et pâturages ; 3° Vergers et cultures fruitières d'arbres et arbustes
Source officiellePage 52 sur 86