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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JCP fond
6627fcc742439575e2f7e0cd
10 janvier 2024
10 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie exécutoire délivrée le : à :Madame [Y] [X] Me Coralie-alexandra GOUTAIL Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/04442 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ5MF
Source officiellecr
6079a80e9ba5988459c4bb41
8 juillet 1980
8 juillet 1980
doit être déclaré recevable ; Sur le fond : SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, pris de la violation des articles 319 du Code pénal, 574, 591, 593 et 681 du Code de procédure pénale, violation des règles
Source officielleProcédures collectives
69dd4c77cdc6046d472070af
7 avril 2025
7 avril 2025
Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470471.20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - l'arrêté du 29 février 2012 fixant les règles générales d'organisation, la nature et le programme des épreuves des concours
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1e9e
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Alexandre A..., demeurant ... à Argentan (Orne) et actuellement chez M. Z..., demeurant 35 Southgale DR The C...
Source officielleciv2
613720bbcd580146773edeea
13 janvier 1988
13 janvier 1988
S. de sa demande de contribution de Mme G. à l'entretien de l'enfant commun Alexandre, l'arrêt énonce que ce jeune homme étant devenu majeur, il n'y avait pas lieu de statuer sur la participation de ses
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498625.20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi,
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495893.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Zribi et Texier, avocat de M.
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
681920bba1b3de5641dc69a5
3 avril 2025
3 avril 2025
[F] [S] Grosses : 2 Me Alexandra PETIT Me Sandrine LEGAY Copie : 1 Dossier Maître Sandrine LEGAY de la SELARL AUVERJURIS Me Alexandra PETIT PARTIES : Requête conjointe Monsieur
Source officielleRéféré prononcé jeudi
69d42634cdc6046d4756f1c2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Copie exécutoire : VALOIS Alexandre Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
68e5f1acc9f36f05b4431861
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA Ordonnance susceptible de déféré conformément à l'article 913-8 du code de procédure civile, Contradictoire, signée par Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleAFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e6d2dfcdc6046d47f6166e
7 janvier 2026
7 janvier 2026
à porte vente de tout linge de maison chaises et matelas et récupération de toutes vieilles matières Auto entrepreneur immatriculé le nº 503 520 140 Défendeur représenté à l'audience par Maître Alexandre
Source officielle3ème Ch.section B
661ec464a0f63503363549fc
12 avril 2024
12 avril 2024
[8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [O] [S] [K] [N] né le [Date naissance 4] 1983 à [Localité 13], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Sandrine ALEXANDRE-LE
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
67eefdfcb848dd6814c6764e
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4PV Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Bernard ALEXANDRE - 70 Me Emmanuel JUNG - 103 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:454740.20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
excès de pouvoir l'arrêté du 11 février 2020 par lequel le maire de Nantes a accordé à la société Arc Promotion Ouest un permis de construire un ensemble immobilier sur un terrain situé 13 boulevard Alexandre
Source officielleciv1
60794e6f9ba5988459c48e82
14 novembre 2006
14 novembre 2006
à laquelle ils se réfèrent implicitement ; qu'en retenant que le régime allemand de la curatelle, dont bénéficiait Mme X..., était "semble-t-il" proche de la tutelle du droit français, la cour d'appel
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471161.20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452819.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
K et autres soutiennent que le tribunal administratif de Versailles a : - commis une erreur de droit en faisant application de la règle de retrait prévue au b) de l'article UCa 7 du règlement du plan local
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0319DEC000328212
19 mars 2019
19 mars 2019
Compte tenu de la similitude des requêtes, la Cour estime approprié de les examiner conjointement en une seule décision, en application de l’article 42 § 1 de son règlement. B.
Source officiellePage 52 sur 714
KC REAL ESTATE, KACI, Alexandre
09/04/2023
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4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
24/02/2023
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OCTOPUS REALISATION, OJEDA, Olivier, Alexandre
29/12/2022
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REAL HOT DOG, CHIARIOTTI, Jimmy, Alexandre, Dominique
27/09/2022
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4PatFood, LEIBOLT, Alexandre, REALI
31/05/2021
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