Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR
69dae9dfcdc6046d47ef164d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Paris, plaidant par Me Elsa LÉON, avocate au barreau de Rouen DÉFENDEURS : [Adresse 2] (SDE) - [Adresse 3] (Etats-Unis d'Amérique) représentée par Me Pierre-Olivier LEBLANC, avocat au barreau de Paris
Source officielleChambre de la Proximité
69d734cdcdc6046d479a2e87
7 avril 2026
7 avril 2026
Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 24 Mars 2025, enregistrée sous le n° 11-23-727 Madame [H] [T] Représentant : Me Adrienne
Source officielleChambre 10 cab 10 H
661979b81b7735881a7c06a3
8 avril 2024
8 avril 2024
260 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 08 Avril 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Association COLLEGE2 AU CARRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse
Source officielleService des référés
663a71b072c3aeb18213948e
29 avril 2024
29 avril 2024
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Adrien WILLIOT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #P0513 DEFENDERESSE La Société LE TERRAIN S.A.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2502590_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 mars 2025, Monsieur A B C, domicilié à Marseille, ayant pour représentant Me Adrien Mawas, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 22 février
Source officielleciv3
6137217acd580146773f4153
19 juin 1991
19 juin 1991
Adrien X..., restaurateur à l'enseigne Le Mandarin, demeurant à Papeete (Polynésie française), rue Gauguin, en cassation d'un arrêt rendu le 31 août 1989 par la cour d'appel de Papeete (Chambre civile
Source officielleciv1
61372186cd580146773f47f4
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Adrien Z..., demeurant Hôtel Adray de Télébar, Méribel (Savoie), 2°/ Mme Gilberte Y..., épouse Z..., demeurant Hôtel Adray de Télébar, Méribel (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef985
10 mars 1989
10 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Adrien Y..., demeurant Maison de retraite Béthanie, Château de
Source officiellesoc
613720f1cd580146773efaa2
27 avril 1989
27 avril 1989
Madame F..., 17 résidence Appoline Dugazon Abymes (Guadeloupe) , en cassation d'un jugement rendu le 29 juillet 1987 par le conseil de prud'hommes de Pointe à Pitre, au profit de Monsieur BERNARD Adrien
Source officiellesoc
613720decd580146773ef13d
11 janvier 1989
11 janvier 1989
Adrien Y... demeurant ... à Grand Failly (Meurthe-et-Moselle), défendeur à la cassation. à la caisse primaire d'assurance maladie de Longwy, ...
Source officielleciv3
61372139cd580146773f2066
7 juin 1990
7 juin 1990
Joseph Y..., épouse Z..., demeurant l'Héliotrope I, Nice (Alpes-Maritimes), 61 bis, Corniche fleurie, 2°/ Mme veuve Adrien Y..., née X...
Source officielleciv1
61372361cd580146774090b1
19 octobre 1999
19 octobre 1999
..., née Z..., demeurant 8, Oudendijk, Pijnacker, (Pays-Bas), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mai 1997 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de Mme Adrienne
Source officielleciv3
613721aecd580146773f6004
8 janvier 1992
8 janvier 1992
Adrien Z..., 2°/ Mme Eléonore X..., épouse Z..., demeurant et domiciliés ensemble à Ollioules (Var), quartier Le Castellas, 3°/ M.
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f63da
31 mars 1992
31 mars 1992
Adrien Y..., demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre A), au profit de M.
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69b5
17 juin 1992
17 juin 1992
Jacques, Henri, Adrien Y..., 2°/ Mme Chantal Quentin de Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ... (6e), 3°/ M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
61372207cd580146773f9ada
25 mai 1994
25 mai 1994
Thierry, Emmanuel, Georges, Adrien Y..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
6137221ecd580146773fa615
9 mars 1994
9 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Michel, Claude Y..., 2 / Mme Christiane, Adrienne Z..., épouse
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f86ec
21 juillet 1993
21 juillet 1993
Maurice A..., demeurant 6, Place Adrien Tironneau au Mans (Sarthe), 2°/ de Mme Louis Y..., demeurant ... (Sarthe), 3°/ de Mme Andrée X..., demeurant ...
Source officielleciv1
êt qui les a déboutés de leur demande forméec/M. Z
61372294cd580146773feb4e
5 décembre 1995
5 décembre 1995
Adrien X..., 2 / Mme Marie Y... veuve A..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 février 1994 par la cour d'appel de Pau, au profit de M.
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f576a
4 février 1992
4 février 1992
Z..., l'exercice de l'autorité parentale sur Adrien Z..., précédemment confié à M.
Source officiellePage 52 sur 2156
BEGUE, William, Adrien, François
17/07/2026
Voir →
ADRIEN, Maxime, Laurent, ADRIEN
17/07/2026
Voir →
SETTAMA, Julien, Frédéric, Adrien, SETTAMA (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/07/2026
Voir →
SAUVANET ADRIEN
17/07/2026
Voir →
GRAPKOWSKI, Fabien, Adrien, Tom, GRAPKOWSKI
17/07/2026
Voir →