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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

66c8261a5372bffe825630c3

Appel

22 août 2024

22 août 2024

Par courrier électronique du 11 septembre 2017, la société Etude généalogique ADD et associés a adressé un devis à Monsieur [I] aux fins de débarrasser la maison de la défunte.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 02

69dedab7cdc6046d47425e30

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

700 du code de procédure civile ; * Condamner la société ADA au paiement des entiers dépens ; * Ordonner l'exécution provisoire du jugement à intervenir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é Mme F... de G... de l'A... Adam de ses demandes forméesc/Me X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ea

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

ADAM demeurant ... 91720 MAISSE représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Marianne B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba3bd3db21cbdd8de91

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Monsieur Amar Y...et Madame Safia X... se sont mariés le 25 août 2008 à TIZI OUZOU (Algérie) et un enfant est issu de cette union : - Adam, né le 27 août 2009.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69f2ed78cdc6046d470d5127

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 26/00668 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPP5U Chambre 1-7 Ordonnance n° 2026/ M91 Affaire : Mme [C] [L] Représentant : Me Miloud ADDA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

68ef2c1a796eb4b7485628a7

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le 17 février 2025, la société Adam, d'une part et M. [T], d'autre part, ont relevé appel de cette ordonnance. Les deux appels ont été joints le 25 mars 2025.

Source officielle
CA

1ère Chambre

643e35ca83146e04f531ec48

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

et par Madame PERRIN, Greffier ; EXPOSÉ DU LITIGE Le 20 juillet 2016, le bureau d'études techniques Adam

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205723_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

, de lui verser l'ADA à laquelle il a droit au titre du mois d'octobre 2022 et de réexaminer sa situation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205724_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

, de lui verser l'ADA à laquelle il a droit au titre du mois d'octobre 2022 et de réexaminer sa situation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1004DEC002538504

Admin. suprême

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Capture and detention of Mr Adam Medov The applicant lived with her husband, Mr Adam Medov (born in 1980), in Karabulak, Ingushetia.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6978f5b5cdc6046d47e3a076

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° RG 25/03989 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6USZ PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [T] [P] né le 15 Décembre 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Adam LAKEHAL, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd945f3

Appel

26 juin 2019

26 juin 2019

Représentant : Me Adam KRID, avocat au barreau de NICE Appelante C/ M. W... V... Représentant : Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Intimé Me Adam KRID [...]

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100773

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

1026 du code de procédure civile ; Attendu que Pierre X... s'est pourvu en cassation le 26 août 2010 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2010 par la cour d'appel de Grenoble dans le litige l'opposant à l'ADAI

Source officielle
TCOM

Référés

69f0cd5ccdc6046d47d91d4d

Commerce

26 février 2026

26 février 2026

Didier ADDA, président assisté de M.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a41601cdc6046d4721490a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10ecfdcdc6046d47a0b9cc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 13/05/2026JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F1928 Procédure 2026RJ0578 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société ADAM FRUITS [Adresse 1

Source officielle
CC

civ1

60794beb9ba5988459c443f4

Cassation

10 juin 1980

10 juin 1980

GAUTIER AVAIT ETE ATTEINT DU SYNDROME DE LANCE ET ADAMS, AFFECTION QUI PEUT SURVENIR A LA SUITE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE, QUE LA COUR D'APPEL, QUI A ORDONNE LA MISE HORS DE CAUSE DE X..., A RETENU

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464519.20221206

Admin. suprême

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

6137209acd580146773ec45c

Cassation

28 avril 1982

28 avril 1982

ADDA ET DE M Y... A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2105822_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2021, l'association ADAI doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 21 mai 2021 par laquelle le conseil

Source officielle

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