modifier l'avenant du 26 juin 1986, TEAMCO BV ne peut prétendre venir aux droits de TSI FRANCE pour ce qui concerne la fourniture de la maintenance d'origine ; que de plus tant les factures produites

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Caen, 25 janvier 2007), qu'en août 2003, la société Imprimerie Olibi (la société Olibi) a vendu une machine

L'expert judiciaire a relevé que la machine fabriquée en 2003, affichait environ 2 250 heures au moteur et 1750 heures au batteur lors de la vente.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SA Chouvy, qui exploite une activité de fabrication et de vente d'aliments pour animaux

papier à en-tête il se présentait comme pratiquant des soins et des traitements et que le même témoin avait précisé qu'il lui avait enfoncé des agrafes dans le lobe de l'oreille, lui avait posé une machine

l'exécution de leur tâche, en dehors de toute considération de sécurité, qui, associés à la rigueur de leur application, tendent à faire considérer le salarié qu'elle concerne comme le prolongement d'une machine

de production, en vue de la création d'une machine d'assemblage d'aiguilles.

Par contrat du 11 juillet 2008, elle a souscrit auprès de la société CHR CAFFE, pour une durée de trois ans, la mise à disposition de 5 machines à café, 2 de marque Coffee Factory, 3 de marque Ambiente

, et qu'à la suite d'une nouvelle intervention un contrat de vente avait été substitué à ce contrat de dépôt, une somme d'argent ayant été versée à l'occasion de la signature de ces différents contrats

La société Ankersmit a facturé directement les prestations de réparation de la machine à la société Caractère.

Mme X... a acheté à la société Idass, vendeur professionnel, un cueilleur de maïs ; que, se plaignant de désordres, elle a assigné, après expertise ordonnée en référé, le vendeur en résolution de la vente

(les acquéreurs) ont acheté à la société Renault agriculture (le vendeur) une machine à vendanger d'occasion de marque Braud type 1014 qui, tombée en panne, leur fut remplacée par une machine de même marque

. ; que sur les actes précités figuraient les mentions "contrat du 17 février 1999, nombre de loyers 60, montant garanti : 2 221 270 francs, matériel : machines d'imprimerie offsett" ; qu'aucun contrat

; que la durée de stockage est en rapport avec la nature de ces machines, qui ne sont pas des produits de consommation courante ; qu'AMADA souligne à juste titre, que c'est précisément parce que ces machines

consisté, pour trois provocateurs mandatés par les douanes et la police judiciaire et se présentant comme des vendeurs d'héroïne, à déposer dans le véhicule de Denis X..., au cours d'un simulacre de vente

Attendu que la convention du 26 octobre 1992 par laquelle la société IDETEC s'est engagée à régler les frais de poursuite, délivrance et maintien des brevets actuels et futurs de machines à café détenus

La Cour de cassation a annulé cette décision le 30 octobre 2008 , estimant 'qu'en accueillant la demande de résolution de la vente formée par la société Groupe Industriel Goumidi au motif que ni la machine

solliciter toute mesure d'expertise ou de contre-expertise ; que la société civile immobilière 103-103 bis rue de Charenton faisait aussi grief à Brigitte X... d'avoir dissimulé au juge des référés la vente

du système ayant refusé de le remettre en marche, la société Drouot assurances (les assurances Drouot), assureur de la société AVM, a consenti à cette dernière une avance de fonds pour l'achat d'une machine

Revendication 1 : Machine de gravure à impact, comprenant un dispositif de gravure (3) pneumatique ou à solénoïde, équipé d'une pointe d'impact (4) capable de venir frapper sur la surface devant être