d'administration et 871 à des postes sur des chantiers, son inaptitude à tout poste comportant des efforts physiques lui interdisaient toit emploi sur des chantiers, y compris un reclassement dans les fibres optiques

d'authenticité établis pour les originaux, et, enfin, que les procédés techniques employés pour réaliser les copies sont les mêmes (type de peinture utilisée, et reproduction du tracé au moyen d'un procédé optique

informatique du magasin interdisant par conséquent tout contrôle comptable ; qu'il conteste cependant toute intention frauduleuse en invoquant l'autorisation donnée par la copropriétaire du magasin d'optique

unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 6 janvier 1994), que la Société de traitement et protection des métaux (STPM), a pris un compresseur en location, avec option

l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 2 juin 2003), que par acte du 25 mars 1996 Mme X... et ses co-indivisaires ont promis de vendre une parcelle à la société civile immobilière Kanlanjan (SCI) qui a levé l'option

attaqué (Paris, 20 octobre 2005), que par acte du 25 juillet 1988 la société Sotraco a consenti aux époux X... une promesse unilatérale de vente d'un lot dans un immeuble en copropriété ; que le délai d'option

E... et Mme X... ont consenti à M. et Mme B... une promesse unilatérale de vente d'un appartement dans un immeuble en copropriété et de la moitié de la cour indivise, l'option ne pouvant être levée qu'après

[B] un rôle de conseil ; qu'une option était stipulée en faveur de M.

Les premiers juges, forts de ce même raisonnement, ont donc pu valablement considérer la levée de l'option régulière et la vente du terrain parfaite.

condition suspensive de l'obtention d'un permis de construire permettant la réalisation d'un programme de construction portant sur une surface hors oeuvre nette de 1292 mètres carrés, la levée de l'option

fichiers informatiques ; services de revues de presse (classe 35), services de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par réseau de fibres optiques

préalablement accomplies dans le délai de durée des promesses de vente, éventuellement prorogé de plein droit ou facultativement, si bien qu'en énonçant, au soutien de sa décision, que la levée de l'option

par le Crédit mutuel exclut les risques inhérents aux canalisations souterraines, sans constater qu'aucune assurance ne garantissait à la date de la souscription du contrat litigieux, y compris sur option

autres que les dispositions concernant les conventions de conversion telles que, par exemple, des actions de reclassement interne ou externe à l'entreprise, des créations d'activités nouvelles, des options

euros et dans la limite de ce reliquat, une somme égale au montant des arrérages de la rente de réversion servie à Mme L... échus à compter du 20 février 2018 et le cas échéant à échoir, à défaut d'option

tribunaux de commerce pour connaître d'actes qui sont en lien direct avec la gestion de la société défenderesse devait en l'espèce être écartée dès lors que les demandeurs non-commerçants disposaient d'une option

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Options

violé, par fausse application, l'article 5-3 de la convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 et l'article 5-3 de la convention de Lugano du 16 septembre 1988 ; 2 / qu'en matière de contrefaçon, l'option

X... précisait : "par ailleurs, comme convenu, et bien volontiers, je réserve le deuxième passage de la série pour Antenne 2 comme la première option sur le film.