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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
AN
CONSTIT:CONSTEXT000051185655
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Gabriel FONTAINE - Rejet
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000035284841
21 juillet 2017
21 juillet 2017
Gabriel BERTEIN - Rejet
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89672
15 novembre 2007
15 novembre 2007
MM..., Gabrielle N...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-147956
16 octobre 2014
16 octobre 2014
A MIDYAT contre la Turquie introduite le 18 août 2011 EXPOSÉ DES FAITS La requérante, Fondation du monastère syriaque de Saint-Gabriel à Midyat, est une fondation de droit turc, créée en 1851-1852 sous
Source officiellecomm
613723c0cd5801467740daca
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Louis-Gabriel-Aimé ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par M. A..., que sur le pourvoi incident relevé par M.
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c6f5
19 janvier 1988
19 janvier 1988
Gabriel, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Pau, en date du 19 août 1987, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des Landes sous l'accusation de tentative d'homicide volontaire
Source officielleC.E.S.E.D.A.
661f66012313f20008a525bb
16 avril 2024
16 avril 2024
Monsieur [G] [P], représentant du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [B] [T] [C] [Z], né le 22 Octobre 1970 à [Localité 4] (PORTUGAL), de nationalité Portugaise, et de son conseil Maître Gabriel
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007868340
17 juin 1994
17 juin 1994
Gabriel T..., demeurant à Plaizac (16170) ; - n° 134407, présentée par M. et Mme XF...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2212712_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Ils soutiennent que : - ils ont intérêt à agir en qualité de conseiller municipal, de contribuables du département ou de voisins de l'avenue Gabriel Péri.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2512504_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
A... sollicite le tribunal administratif afin d’obtenir : 1°) l’annulation de la décision du 19 novembre 202 par laquelle le directeur du centre hospitalier Gabriel Déplante de Rumilly a demandé à
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff03
11 mai 2012
11 mai 2012
Gabriel Luc X... et Mme Gilberte Georges Y... se sont mariés le 24 juin 1974 à Rivière-Salée. Deux enfants sont issus de cette union, désormais majeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc3
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Il a passé cette période au " Noviciat des Frères de Saint-Gabriel " à Ardelay (85). Il a fait sa première profession religieuse ou premiers voeux le 7 septembre 1966.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:1122JUD000196714
22 novembre 2016
22 novembre 2016
In the instant case, M.K. was allowed to take walks on the hospital premises because such walks were medically indicated.
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000036706190
8 février 2018
8 février 2018
Gabriel S. [Inscription au registre du commerce et des sociétés des loueurs en meublé professionnels] - Non conformité totale
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85762
6 juin 2001
6 juin 2001
Y... et Béatrice Y... confiée au docteur H..., a condamné, in solidum, Marie-Christine B... veuve C... et la MAIF verser Jean-Gabriel et Béatrice Y..., représentés par Madame Marie Y..., une indemnité
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme A F a demandé au tribunal administratif de la Réunion de condamner le centre hospitalier Gabriel Martin de Saint-Paul à lui verser
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101054
7 octobre 2015
7 octobre 2015
en avancement d'hoirie à ses trois enfants, Liliane, Nicole et Daniel Y..., divers biens immobiliers en s'en réservant l'usufruit ; que, le même jour, il a été procédé au partage de la succession de Gabriel
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000035033320
23 juin 2017
23 juin 2017
Gabriel A. [Condition d'éligibilité du conseiller communautaire représentant une commune ne disposant que d'un seul siège au sein d'un EPCI] - Conformité
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01666_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
d'abattre ou de porter atteinte à un arbre ou de compromettre la conservation ou de modifier radicalement l'aspect d'un ou de plusieurs arbres d'une allée ou d'un alignement d'arbres situés avenue Gabriel
Source officielleJAF 5
68f95022de0ebe408dac6d9f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
BIDAN, Greffier, dans la procédure entre : - Madame [E] [H] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 7] (97), demeurant [Adresse 6] Ayant pour avocat Me Noémie WACHÉ de la SELEURL NOEMIE WACHÉ, avocat
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