Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac3
3 octobre 2008
3 octobre 2008
président Madame Martine PROVOST-LOPIN, conseiller Madame Sophie DARBOIS, conseiller qui en ont délibéré sur le rapport de Madame Martine PROVOST-LOPIN Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fe8
1 juin 2007
1 juin 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a3fb
23 novembre 2007
23 novembre 2007
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd9248d
1 juin 2015
1 juin 2015
, --- = = oO § Oo = =--- DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 11 Mai 2015, en Chambre du Conseil, hors la présence d'B... et en présence son conseil Maître COLOMB-AUDRAS, avocat et de Maître TURPIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd1cbd3db21cbdd92495
1 juin 2015
1 juin 2015
et en présence de Maître TURPIN, avocat, conseil des mineurs A... , B... et C...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1209DEC004353698
9 décembre 1999
9 décembre 1999
on 22 September 1998; Having deliberated; Decides as follows: THE FACTS The applicant is an Italian national, born in 1961 and currently residing in Turin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0524DEC002522994
24 mai 1995
24 mai 1995
xa0; Rend la décision suivante : Le grief des requérants porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 13 janvier 1986 devant tribunal de Ivrea (Turin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0305DEC002745195
5 mars 1996
5 mars 1996
Rend la décision suivante : Le grief du requérant porte sur la durée d'une procédure civile qui a débuté le 22 septembre 1981 devant le tribunal de Turin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC004651399
14 décembre 1999
14 décembre 1999
. – mari de la requérante - déposa un recours devant le tribunal de Turin afin d’obtenir leur séparation de corps. La première audience eut lieu le 2 juillet 1992.
Source officielle3ème chambre
DTA_2304208_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2023, la SARL Mama Pina, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409747_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
B, ressortissant bosnien né le 17 septembre 1970 à Turin (Italie), a été placé en garde à vue le 22 août 2024 pour des faits de vol aggravé par deux circonstances. Par un arrêté du même jour, dont M.
Source officielleChambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[Y] [E] Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Appelant M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1114DEC006713210
14 novembre 2023
14 novembre 2023
On 3 May 2010 the Turin Court of Appeal declared the applicant company’s application inadmissible.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54081
15 mai 1996
15 mai 1996
Giovanni Turrina et Mme Anna Maria Scattolini contre l'Italie (Requête no 25578/94); Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 5 décembre 1995 et que le
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50f13
7 mai 1986
7 mai 1986
convention collective de la métallurgie de la région parisienne, 1134 du Code civil et L. 122-6 du Code du travail ; Attendu que la Société Parisienne des Anciens Etablissements Barbier, Benard et Turenne
Source officielleciv3
613721b4cd580146773f64ac
14 janvier 1992
14 janvier 1992
Georges X..., demeurant ..., 3°) Mme Annick X..., demeurant ..., Tullins, en cassation d'un arrêt rendu le 19 juillet 1989 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des expropriations), au profit de
Source officiellecomm
61372270cd580146773fd01a
13 juin 1995
13 juin 1995
(Moselle), à la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est 33, place Turenne à Thionville (Moselle), au Crédit industriel d'Alsace et de Lorraine, dont le siège est 33, place du Marché à
Source officiellesoc
613722b0cd58014677400270
30 mai 1996
30 mai 1996
Turan, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1993 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA03088_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
dommages ayant affecté le bâtiment de la microcentrale et du barrage de la Meuse sur l'Hérault à la suite de la crue de l'Hérault du 18 septembre 2014 ainsi que des vices de conception affectant la turbine
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2202985_20230831
31 août 2023
31 août 2023
I D, à la SCI Turenne, à Mme F K, à la SCI Claude Triquet, à la SCI Amandine, à M. C A, à M.
Source officiellePage 51 sur 552