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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13be1
18 juillet 2024
18 juillet 2024
pour calmer le tremblement, d'une gêne pour effectuer les actes fins de la main droite, de douleurs de l'épaule, de difficultés pour bricoler et pour écrire… Les défendeurs s'opposent à cette demande
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-163120
25 avril 2016
25 avril 2016
That caused her to tremble and so she could not keep the breathalyser in her mouth. The applicant requested that the Carabinieri be called to the scene, but the request was denied. 8.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc1fcdc6046d471047cf
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[O] avoir constaté que 'celui-ci dégageait une forte odeur d'alcool, avait les yeux rouges, les mains tremblantes et le regard fuyant' et en avoir fait part à M. [K].
Source officiellePCP JCP requêtes
65aec10b54a01215df7796b1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ou de trouver une solution durable concernant la moquette des escaliers des parties communes ; que le nettoyage de l'immeuble n'est pas effectué ; qu'il est nécessaire de trouver une solution aux tremblements
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a58
28 novembre 1989
28 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel Y..., demeurant à La Homaye en Brie (Seine-et-Marne), 4, Grand Tremble, en cassation d'un
Source officielle11ème chambre
DTA_2301909_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
l'année 2019, en revanche, il établit travailler depuis le 1er janvier 2020, en qualité de couvreur, pour le compte de la société Artizinc, puis de la société Toiture Parisienne et enfin pour la société Tramblay
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100145
9 février 2011
9 février 2011
X... était déjà fortement altérée et tremblée, mais cependant lisible ; que les considérations de M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
627f48d4551627057d32df94
12 mai 2022
12 mai 2022
par ce dernier ; - les bruits entendus lors du braquage à droite ne se présentaient plus lors des réunions d'expertise, alors que d'autres bruits étaient constatés ainsi que des vibrations et des tremblements
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c25
2 avril 2025
2 avril 2025
Quant aux tremblements de la main droite, ils relèvent de manifestations fonctionnelles psychiatriques et non pas de lésions post chirurgicales objectives.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2194277-2334455
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Ce dernier décrivit notamment un tremblement de terre survenu dans la région d’Izmit (Turquie) en août 1999, et qui a fait des milliers de victimes, comme un « avertissement d'Allah » dirigé
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d460cdc6046d4737b8d6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le certificat médical initial établi par le docteur [E] [H] du 4 septembre 2023 constate « symptômes réactionnels à une souffrance liée au travail (état de stress, manque de concentration, tremblement,
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb6
18 juillet 2025
18 juillet 2025
rendant difficile la transition en position debout, d'une douleur au niveau du pied gauche en raison d'une boule de graisse non opérable, empêchant tout appui prolongé sur ce pied, de migraines, de tremblements
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503175_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Pérignat-sur-Allier pour réaliser des travaux d’abattage et/ou de rabattage, fait état de ce qu’il « préconise d’abattre les arbres penchant côté Est, côté des maisons et de faire un étêtage sur les peupliers trembles
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2311061_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les suites de cette opération ont été marquées par la persistance des douleurs, une paralysie partielle du membre supérieur droit ainsi que l’apparition de tremblements. 2. M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301813_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
que l'état de son immeuble justifiait la prise d'un arrêté de péril imminent alors que la cause de l'éventuel danger menaçant l'immeuble résulte d'un évènement extérieur à sa propriété, à savoir le tremblement
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2303790_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
qu'il comprend, au moyen d'interprète, et de façon confidentielle ; - l'arrêté est entaché d'un défaut d'examen sérieux, dès lors que le préfet ne tient pas compte du fait qu'il a été rescapé du tremblement
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3149914-3503444
1 juin 2010
1 juin 2010
Le 28 août 2004, en proie à des convulsions et à des tremblements, R. Ch. fut transféré en ambulance à l’hôpital.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11105
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Dominique B... le 9 mars 2011, ainsi que son attitude « démontée », en pleurs et tremblante après un nouvel entretien avec ce directeur le 23 mai 2011, les pièces médicales produites par l'association
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210593
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Ses jambes et ses mains étaient tremblantes. Il était incapable de se tenir debout » ; qu'à la question « La victime s'est-elle plainte auprès de vous ?, M. A... a répondu : « Oui, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6350e4f442150aadff23dbf9
19 octobre 2022
19 octobre 2022
l'administration des douanes à procéder à une visite et des saisies dans des locaux et dépendances, à usage professionnel ou privé, occupés par l'agence Bansard International situés à Aulnay-sous-Bois et Tremblay-en-France
Source officiellePage 51 sur 116