CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 611 résultats pour « Solari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301521_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) du 24 novembre 2022 portant sur le permis de construire relatif à l'installation de serres dites " tunnels " avec vocation d'abris solaires

Source officielle

Page 51 sur 231

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301524_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) du 24 novembre 2022 portant sur le permis de construire relatif à l'installation de serres dites " tunnels " avec vocation d'abris solaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2301525_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) du 24 novembre 2022 portant sur le permis de construire relatif à l'installation de serres dites " tunnels " avec vocation d'abris solaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91931

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

NEUF JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur Lucien Jean Dominique Y...née le 16 Mai 1961 à DIJON ... 20240 SOLARO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91944

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

JUILLET DEUX MILLE QUATORZE APPELANTS : Mme Sandra Sylvia Joan X...épouse Y...prise en la personne de son curateur, Monsieur Lucien Jean Dominique Y...née le 16 Mai 1961 à DIJON ... 20240 SOLARO

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027531312

Admin. suprême

10 juin 2013

10 juin 2013

de régulation de l'énergie a rejeté comme irrecevable sa candidature à l'appel d'offres portant sur la réalisation et l'exploitation d'installations de production d'électricité à partir de l'énergie solaire

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e282

Cassation

23 janvier 1969

23 janvier 1969

CONSTITUEES PARTIES CIVILES; "AUX MOTIFS QUE LE MILIEU DE LA JOURNEE ENVISAGE PAR L'ARTICLE 2 DU DECRET DU 20 AVRIL 1937 MODIFIE SERAIT CELUI DE LA JOURNEE DE TRAVAIL ET NON LE MILIEU DE LA JOURNEE SOLAIRE

Source officielle
CC

comm

6079d3e59ba5988459c59a1d

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 2 juillet 1996) que la société SEFRB fabrique des produits bronzants et de protection solaire sous les marques BBR et phase O dont elle

Source officielle
CC

civ1

6137232ecd580146774067e6

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

Attendu que Mme X... a assigné en indemnisation la compagnie La France, assureur de la société Sofrade qui avait installé dans sa maison d'habitation un dispositif de production d'eau chaude par énergie solaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10054

Cassation

19 janvier 2022

19 janvier 2022

[U], de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés Gazel Energie Solaire et Gazel Energie Renouvelables, et l'avis de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046551970

—

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Accord d'entreprise ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047343064

—

13 mars 2023

13 mars 2023

la négociation collective annuelle obligatoire 2023 Solarys

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051995032

—

20 juin 2025

20 juin 2025

Accord d'intéressement de la société Zenith Solaire SAS

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-20

droit de la concurrence

26 janvier 2023

26 janvier 2023

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Amarenco Solar Limited par le groupe Tikehau Capital

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:22-DCC-171

droit de la concurrence

12 septembre 2022

12 septembre 2022

relative à la prise de contrôle exclusif de la société France Solar par la société Blue Pearl Energy

Résumé IA — à vérifier
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007711129

Admin. suprême

8 février 1985

8 février 1985

SUPERFICIE DE 120 METRES CARRES ET COMPORTANT UNE GRANDE PIECE, UNE CHAMBRE ET UN GARAGE POUVANT SERVIR D'ENTREE ; QUE DANS CES CONDITONS, ALORS MEME QUE CES LOCAUX NE FAISAIENT L'OBJET QUE D'AMENAGEMENTS SOMMAIRES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6364bbb5e405357f749eaaf5

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Représentée par Me Pascal VILAIN de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur [Y] [Z] Maître [C] [J] ès qualité de liquidateur judiciaire de la société COMPAGNIE D'ENERGIE SOLAIRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2600443_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

être regardée comme demandant au juge des référés précontractuels : 1°) d’annuler la procédure d’appel d’offre pour la passation du lot n°2 du marché de fourniture d’installation de centrales solaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302876_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Le présent article régit les litiges portant sur les installations et ouvrages suivants, y compris leurs ouvrages connexes : () - ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire photovoltaïque

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302901_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Le présent article régit les litiges portant sur les installations et ouvrages suivants, y compris leurs ouvrages connexes : () - ouvrages de production d'électricité à partir de l'énergie solaire photovoltaïque

Source officielle