subsistantes ; que, si une partie du mur d'une longueur de 11 mètres avait été entièrement refaite, sur une autre partie de 8, 75 mètres, seuls les joints avaient été refaits, sans exécution d'une semelle

corroborée par leur reconnaissance de sa voix ou de son apparence lors de la parade organisée, les traces de pas retrouvées chez elles tant sur le démodulateur qu'à l'extérieur du domicile, similaires aux semelles

valeur ou l'origine d'une marchandise ; "aux motifs que les chaussures Erebus importées par la société Siel ont été déclarées sous la position tarifaire 64 02 91 00 correspondant à des "chaussures à semelle

QUI ETAIT TITULAIRE DE PLUSIEURS COMPTES A LA BANQUE "LA SEMEUSE DE PARIS" (LA BANQUE), ET AVAIT REMIS A CELLE-CI, EN GARANTIE DE TOUTES SOMMES DONT IL POURRAIT SE TROUVER DEBITEUR A SON EGARD, DES PARTS

Par ailleurs, il a également été sanctionné de dix jours de cellule disciplinaire après que trois lames de rasoir eurent été découvertes dans ses semelles de chaussure et qu'une quatrième lame et un manche

Loin de pallier les divergences et contradictions des autres documents, ces pièces ajoutent à la confusion et sèment le doute sur les dates de naissance et de mariage de l'intéressée.

G réalisée à l'issue de son parloir avec l'intéressée le 25 février 2024, de 308 grammes de résine de cannabis dissimulés sous les semelles de ses chaussures. 4.

Law – Article 6 §§ 1 and 2: The Court saw no reason to disagree with that domestic case-law, which seemed compatible with the Council of Europe’s Convention on laundering.

which seemed to have taken place between them. 23 .

[M] à verser une provision de rembour-sement de 18 000 euros pour les années 2018 à 2023 pour l'indu repré-senté par l'électricité volée et de 30 000 euros pour les années 2008 à 2017 pour l'indu représentée

En l’espèce, les experts ont retenu des frais futurs consistant en une genouillère pour la pratique du ski et en une paire de semelles orthopédiques deux fois par an.

images échographiques ou radargrammes lui permettant de mettre en évidence la situation exacte et la hauteur des fondations de la façade principale ; qu'il a pu en conclure que ces fondations par semelles

être envisagée à la lumière du rapport du cabinet Polyexpert désigné par la compagnie Allianz, - l'expert précise que les désordres ont pour origine des tassements différentiels des fondations en semelles

l'entretien des tenues de travail, à titre principal qu'il n'existe pas d'obligation de prise en charge, à titre subsidiaire de rapporter la somme sollicitée à celle de 186 €, d'ordonner le rembour-sement

Mme G... demande la prise en charge du renouvellement de deux paires de semelles orthopédiques et de deux paires de bas de contention tous les ans, comme indiqué dans le rapport d’expertise.

En premier lieu, il résulte de l'instruction que Mme B devra exposer en lien avec les séquelles de l'infection nosocomiale des dépenses de santé pour l'achat de deux paires de semelles par an à vie.

vous rappelons les faits suivants En date du 21 octobre 2010, la Direction Générale vous a convié à un entretien pour évoquer avec vous le dossier relatif à la finalisation de la mise en place de semelles

The procedure followed here seemed to have been devoid of any discriminatory or arbitrary character.