Roger, - La Société FRANCE CARS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 16 juin 1992, qui, dans la procédure suivie contre le premier nommé

frauduleuses qui avaient conduit feu René X... à changer peu avant sa mort ses dispositions initialement prises en faveur de son fils Jean-Pierre X..., et à dépouiller ce dernier au profit de son frère Roger

dispositions ; "alors que, d'une part, la prévenue avait fait valoir dans ses conclusions régulièrement déposées que la procédure d'adjudication diligentée par la CPAM, créancière personnelle de Roger

. ; que les faits datent de décembre 1990 et mars 1991, que sont décédés Marie-Arthenise B... en 1996 et Roger B... le 15 mai 1999 avant d'être entendu par le juge d'instruction et que n'a pu être identifié

Roger, - BOUCHER Louis, - LE ROCH Z..., - B...

Roger, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CORREZE, du 4 février 1997, qui, pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle et a prononcé l'interdiction

Wellers et Melle Roger, conseillers ; "alors que l'appel des décisions du tribunal pour enfants est, selon les dispositions des articles 14 de l'ordonnance du 2 février 1945, L. 223-1, L. 223-2 du Code

motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable d'infraction aux lois sur les sociétés ; " aux motifs que le 13 novembre 1975, la société Marie Brizard et Roger

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte notarié des 25 et 27 novembre 1977, Roger X..., artiste-peintre, et son

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 31 août 2016, à la suite du refus opposé par la directrice de l'institut régional de formation sanitaire et sociale de la Croix-Rouge

Roger Y... demande la condamnation des mêmes et sous la même solidarité au paiement d' une provision de 3O. OOO € pour son préjudice moral et de 15.

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ286 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER

X... de ses demandes contre la compagnie Axa France, la société Mabboux Roger, et la Smabtp et contre la scp Guerpillon-Souvignet, débouté M.

Contrôles gestion méthodes, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 17 mars 2016), que Mme Y... a été engagée le 12 février 2007 par la société Lhuillier Roger

A... et Maylis A... et par la société civile immobilière Espace Roger François, afin de rechercher la preuve de la fraude commise par la société Pharmacie A... au titre de l'impôt sur les bénéfices et

Jean-Roger Z... et Mme Ginette X... son épouse, bailleurs, et le G.A.E.C.

Roger X... , père de M.

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS du 11 juin 1996, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte avec constitution