de vous permettre de constituer votre clientèle en toute sérénité, nous vous garantissons la première année d'exercice un salaire brut mensuel de 3.201 euros ; de plus, à la fin de cette année vous pourrez

de préavis mais vous percevrez une indemnité compensatrice d'un montant égal à celui de l'indemnité légale de préavis, ainsi que l'indemnité spéciale de licenciement à laquelle vous pourrez

des demandes de renseignements n° 754 du 30 septembre 2020 et du 3 novembre 2020 précisant que : « En l’absence de nouveau courrier de notre part dans les 60 jours à compter de votre réponse, vous pourrez

Pour cette campagne 2018, vous pourrez vous appuyer sur les avis portés sur la valeur professionnelle des agents au cours du premier trimestre 2018 dans le cadre de la campagne 2017 d'accès au grade de

Vous pourrez donc vous appuyer sur une cellule support de 7 personnes ". 8.

Dès qu’il nous sera confié, vous pourrez suivre son trajet ici. ». Dans ces conditions, l’envoi du passeport de M.

BOURGOIN-JALLIEU d'une part, à Madame [K] [R] divorcée [V] née le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 23] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Laurette GOUYET-POMMARET

cette qualité audit siège ZONE ARTISANALE OU ZONE D'ACTIVITÉ LES PAYOTS [Localité 1] représentée par Me Laurianne ASTIER-PERRET, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Laurette GOUYET POMMARET

Par ailleurs, vous pourrez également être appelé à effectuer des déplacements, vous voir proposer une affectation entraînant un changement de résidence en France ou à l'Etranger.

22/00046 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIUAA S.A.S.U LES SENS AUTOMOBILES C/ [Q] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno BOUCHOUCHA Me Thibault POMARES

/09378 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOMT [Z] [W] [J] C/ [D] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie hélène FILHOL FERIAUD Me Thibault POMARES

DE TARASCON JUGEMENT DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE Madame [S] [C] née le 04 Décembre 1985 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Thibault POMARES

2025/ 152 Rôle N° RG 24/01475 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMQ4S [U] [D] C/ [S] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier MEFFRE Me Thibault POMARES

Au jour de l'expiration du contrat, vous pourrez percevoir votre solde de tout compte et retirer votre certificat de travail.

Enfin, à la date de la fin de votre contrat de travail, en application de l'article 14 de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008, vous pourrez conserver le bénéfice des garanties complémentaires

lesdites dispositions en ce qu'il est mentionné : « vous serez affecté sur les sites des clients de l'agence située dans les départements suivants ... compte tenu de la nature de vos fonctions vous pourrez

À noter que vous êtes soumise à une clause de non mobilité qui est la suivante: ' conformément aux accords avec votre ancien employeur , vous ne pourrez pas faire l'objet d'une affectation sur un établissement

Vous pourrez hésiter sur ce point, dans la mesure notamment où l'opérateur s'engageait à maintenir ouvert un passage piétonnier dans le mail intérieur du projet sur une plage horaire élargie et pouvait