CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

21 174 résultats pour « Mathilde Grenier »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc10

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

VALIN, Conseiller, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 20 Septembre 2012, au cours de laquelle Thierry VERHEYDE a été entendu

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

63c79af1da31367c908eb509

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

APPELANT Monsieur [C] [H] né le 05 Juin 1944 à [Localité 12] [Adresse 4]) Comparant, assisté de Maître Mathilde CORMIER, avocat de permanence au barreau d'Amiens.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69cdf88dcdc6046d47d174ae

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

DUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE, A l'audience publique du 01 avril 2026 à 09h45, assisté de A.TOUGGANE, greffière avons entendu : [R] se disant [B] [Y] [V] assisté de Me Mathilde DUMAS, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

653b58ae502b828318c4e269

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LEFEVRE de la SCP MATHILDE LEFEVRE, AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Christina DIAS DA

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

65b40708753f879640d608f2

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 11] Représentée par Maître Yannick LUCE de la SELEURL CABINET YL, Avocat, #B0509 DÉFENDEUR Monsieur [I] [C] [Adresse 4] [Localité 7] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020e

Appel

1 février 2013

1 février 2013

VALIN, Conseillers, Philippe LEMOINE, Greffier présent aux débats et au prononcé de l'arrêt, Les débats ont eu lieu en Chambre du Conseil à l'audience du 10 Janvier 2013, au cours de laquelle Mathilde

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2006023_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

RICHARD La greffière, H.

Source officielle
TJ

REFERE

697393e3cdc6046d476f1102

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Mathilde BLOCK 8 Grosse délivrée à : Me Mathilde BLOCK 8 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR D’APPEL DE [Localité 17] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

6712c6a60883c6606fa82980

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RG 23/00543 - N° Portalis DB2V-W-B7H-GEQK [J] [R] [Z] C/ [T] [K], [D] [W] épouse [Z] ------------------------------------- Maître Yves GUERARD de la SCP SCP GUERARD-BERQUER SIFFERT Maître Mathilde

Source officielle
TA

Magistrat GOURSAUD

DTA_2402267_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Goursaud La greffière, A-L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c2db2cdc6046d472c70e0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

rectification d'erreur matérielle prononcée par mise à disposition au greffe 07 mai 2026 RG n° : 2023R00522 DEMANDEUR SAS LEGAL [Adresse 1] comparant par Me Martine CHOLAY [Adresse 2] Et par Me Matthieu

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1ab41cdc6046d4785840a

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

après débats et délibéré du même jour; ENTRE : LE DEMANDEUR : SAS IN EXTENSO NORD DE FRANCE venant au droit de la Société IN EXTENSO PICARDIE ayant son siège social [Adresse 1] représenté(e) par SCP Mathilde

Source officielle
CA

RETENTIONS

68e4a069cfbd3050592a1376

Appel

5 octobre 2025

5 octobre 2025

les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Justine BAUM, greffier

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 4

670d6103d1ffbed0eed8e56f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Nathalie CHEKROUN ZAOUI, Avocat, #D1194 ET Madame [C] [J] épouse [J] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Véronique GUIBERT, Avocat, #B0278 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES [W] [Y] LE GREFFIER

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 3

670eb0321c3411ff34529eea

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Cabinet 3 MINUTE N° AFFAIRE [O] [G] épouse [X] C / [M] [T] [X] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Mathilde JACOB, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

65c3d9f0c432ce7d11a7019b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Représentée par Maître Camille MACHELE, avcocat au barreau de Paris, avocat laidant DÉFENDEUR Monsieur [K] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Non-comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Mathilde

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1e67a2cdc6046d47cb01da

Appel

30 mai 2026

30 mai 2026

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Nathalie ADRADOS, greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee56

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Mathieu X....

Source officielle
CA

ETRANGERS

6965fc78cdc6046d471d0e89

Appel

10 janvier 2026

10 janvier 2026

Août 1998 à [Localité 4] (ALGERIE) De nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] Dûment avisé, non comparant ayant refusé de comparaître représenté par Me Mathilde

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

69171df2e097417ee1c0d9ae

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[F] [L], [Adresse 6] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2024-007403 du 20/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représenté par Me Mathilde LARONCHE,

Source officielle

Page 51 sur 1059

← PrécédentSuivant →