Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour dela masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe I

—

Dispositions d'exploitation applicables à tous les stockages Les produits conditionnés en masse (balle, palette, etc.) forment des îlots limités de la façon suivante : 5.2.

Article 2

—

Dans ces conditions, le taux de fuite maximal de l'enceinte sera inférieur à 0.3 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte. L'étanchéité de l'enceinte et de ses traversées devra être périodiquement contrôlée.

Article 214-3.06

—

Les charges utilisées pour les essais doivent être constituées de masses tarées dont la valeur doit être justifiée avec une précision de ± 2 %. 1.6. Les essais comprennent : - des essais préliminaires de fonctionnement à vide ; 1.7.

Article (suite 10)

—

OXYDE DE PROPYLÈNE 17 Oxyde de propionyle ANHYDRIDE PROPIONIQUE 17 OXYDE DE PROPYLÈNE 17 1280 Oxyde d'éthyle ÉTHER DIÉTHYLIQUE 17 OXYDE D'ÉTHYLÈNE ET OXYDE DE PROPYLÈNE EN MÉLANGES CONTENANT AU PLUS 30% (MASSE

Article Annexe 2

—

Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article 4

—

prévu au 3° du I de l'article 1011 du code général des impôts Taxes sur l'immatriculation des véhicules, taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme prévue au a du 4° de l'article L. 421-30 - Taxe à l'immatriculation sur la masse

Article Annexe I (suite)

—

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES Aspect, masse volumique, texture, couleur... Formation et structure du bois. Humidité du bois, de l'air et équilibre hygroscopique. Influences du séchage et de la rétractibilité. Séchage naturel et artificiel.

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximale de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe III

—

L'épandage est interdit : -pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé, exception faite des déchets solides ; -pendant les périodes de forte pluviosité et pendant les périodes où il existe un risque d'inondation

Article 3

—

Dans les conditions de cet accident, le taux de fuite maximal de cette enceinte sera inférieur à 1,5 p. 100 par jour de la masse de gaz contenue dans cette enceinte.

Article Annexe I (suite)

—

Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article 223 a-II-2/09

—

l'incendie à localisation d'adresse de zone doivent être disposés de telle sorte que : 1.15.1. une boucle ne puisse être endommagée en plus d'un point par un incendie ; 1.15.2. des moyens soient installés afin que tout défaut (coupure, court-circuit, masse

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

La distribution de la masse devrait être mesurée en dehors de l'eau. Le rayon de giration transversal du navire réel devrait se situer entre 0,35 B et 0,4 B et le rayon de giration longitudinal devrait se situer entre 0,2 L et 0,25 L.

Article 2

—

Les liquides des catégories B, C ou D réchauffés dans leur masse à une température supérieure à leur point d'éclair sont assimilés à des liquides de catégorie B ; - capacité utile d'une rétention afférente à plusieurs réservoirs ou plusieurs récipients

Article Annexe I

—

présumé au point d'installation ; - adaptation des différentes enveloppes et des câbles aux conditions d'influences externes ; - protection contre les contacts directs ; - protection contre les contacts indirects en cas de défaut d'isolement sur les masses

Article Annexe III

—

les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; L'épandage est interdit : - pendant les périodes où le sol est pris en masse

Article Annexe II

—

(2) Quand deux sources d'énergie sont indiquées, la masse de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone équivalent ou CO2e) émise par kilomètre est obtenue en multipliant le taux de consommation de chacune des sources d'énergie par le facteur d'émission

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

° Polluant, toute substance présente dans l'air ambiant et pouvant avoir des effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble ; 3° Niveau de polluant atmosphérique, la concentration d'un polluant dans l'air ambiant ou la masse

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