X..., de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Mutuelle du Mans assurances IARD, les conclusions de M.

Y..., appartenant à la société Calberson et assuré par les Mutuelles du Mans, ont été impliqués dans un accident de la circulation ; que M. X... a assigné M.

Code des assurances, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré nul le contrat d'assurance conclu entre Catherine Y... et la compagnie Les Mutuelles du Mans

, était passible de poursuites judiciaires répressives, le délai de trois ans est porté à cinq ans ; que l'acte passible de poursuites judiciaires répressives s'entend d'un acte portant commission de man

''privé'', mentionne explicitement ''est-ce que tu veux on mange ensemble midi. Réponde par mail et supprime'', ce à quoi l'exposante avait répondu ''à midi je mange avec Q...'', M.

ont fait l objet de l interrogatoire effectué par la PJ de Marseille (D195), et n encourt pas, dès lors, l annulation au titre d un dépassement de saisine ; que la constatation, par les experts, d'une masse

., lesquels leur étaient remis le 16 octobre 1997 selon le procès-verbal du même jour transmis le 20 octobre 1997 au parquet compétent ; qu'il s'agit d'un acte interruptif de prescription ; que le mandement

village de Z... en août 1995 elle était allée aux toilettes avec son amie B... que A... les avait attrapées toutes deux en riant d'une drôle de façon, qu'il avait enlevé le pull de B... et lui avait massé

Boubli, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de la société Racer, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat des époux B..., les conclusions de M.

géomètre aux frais de l'acquéreur et devra obligatoirement être annexé à l'acte de vente, ce plan définira les limites du lot, sa contenance définitive, et devra être utilisé pour établir le plan de masse

[K] a créé deux mares, sur les parcelles [Cadastre 2] et [Cadastre 5], un petit étang sur la parcelle [Cadastre 3] et des merlons permettant une rétention d'eau sur les parcelles [Cadastre 2], [Cadastre

l'un moins de 65 kilos et l'autre plus de 150 kilos, et que la cause de la blessure de Mme [U] est à rechercher dans la témérité dont celle-ci a fait preuve en prétendant s'opposer de vive force à une masse

[Y] [E], faisaient valoir que les opérations de liquidation partage étaient en réalité toujours en cours de sorte que les parts sociales du GFA restaient incluses dans la masse indivise détenue par MM.

Par acte d'huissier du 23 août 2019, la SA BALICCO a fait assigner la société MARE NOVA en rétractation des ordonnances sur requête des 16 et 25 juillet 2019.

débouter la salariée de sa demande de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, se borne à retenir que la baisse du chiffre d'affaires rendait nécessaire une réduction de la masse

société Delachaux, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 18 septembre 2014 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant à la Masse

X... et de la Mutuelle du Mans assurances, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société SEMADER, les conclusions de M.

auquel le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Anouk BONNET, procureure de la République adjointe Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/04/2026 LE TRIBUNAL La société ARIA DI MARE