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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372538cd5801467741bf33
5 octobre 1988
5 octobre 1988
de Justice, à PARIS, le cinq octobre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire AZIBERT et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724e1cd58014677419204
10 janvier 1989
10 janvier 1989
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
613724fccd5801467741a038
4 août 1988
4 août 1988
tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre août mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecomm
6079d3719ba5988459c5947b
21 avril 1980
21 avril 1980
ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL, QUI A CONSTATE DES MANIFESTATIONS D'ELECTRICITE STATIQUE DANS LES PIECES D'HABITATION OU AVAIENT ETE POSEES PAR LA SOCIETE LUCAS-CHENUS DES MOQUETTES A ELLE ACHETEES PAR LECONTE
Source officielle4ème chambre 2ème section
697d2e35cdc6046d47541f44
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies certifiées conformes pour : Me Jim [E] #E2140 Me Cédric LECOMTE-SWETCHINE #B0178 délivrées le : + 1 copie dossier ■ 4ème chambre 2ème section
Source officielleTrib. de Commerce
69dc7dbacdc6046d470d398d
7 avril 2026
7 avril 2026
N° 2023F00384 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN JUGEMENT RENDU LE 30 MARS 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * MACIF, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par le cabinet LECLERE & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856bd
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Jean-Jacques LECOMTE Y... : M.
Source officielleCour d'Appel
PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La Société FINAREF agitc/Mademoiselle Christine X
6253c8fabd3db21cbdd86e17
26 novembre 2003
26 novembre 2003
sans opposition des avocats dûment avisés) qui en ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés lors des débats de Madame Z..., Greffier, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré: Monsieur LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86f0a
26 novembre 2003
26 novembre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f75
29 avril 2004
29 avril 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870cc
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ac
3 juin 2004
3 juin 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f7d
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253ca32bd3db21cbdd8a523
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Maurice X... né le 15 mars 1955 à CHAMALIERES (63) ... 63780 SAINT GEORGES DE MONS représentés par la SCP Jean-Paul LECOCQ-Alexis LECOCQ, avoués à la Cour assistés de Me Jean-Louis Z... de la SCP
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301329
17 novembre 2009
17 novembre 2009
terrassement et à la construction du talus qui s'est effondré ont été réalisés, ainsi que l'affirme la société Sunset Promotion dans sa lettre adressée le 26 décembre 2001 à la société QBE, par l'entreprise Leconte
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8b4
4 décembre 1990
4 décembre 1990
décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c9dd
20 mars 1991
20 mars 1991
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
6137254ecd5801467741c9e8
20 mars 1991
20 mars 1991
quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me LUC-THALER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372550cd5801467741cad5
30 janvier 1991
30 janvier 1991
mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de Me RYZIGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
Source officiellecr
61372553cd5801467741cc35
30 mai 1991
30 mai 1991
MARON, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ
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