d'une encéphalite épileptique pour laquelle il est suivi de manière régulière par une équipe pluridisciplinaire à l'hôpital de la Pitié Salpetrière, et suit quotidiennement un traitement composé de Keppra

Chevalier, Mme Kerner-Menay, Mme Bacache-Gibeili, conseillers, Mme Gargoullaud, Mme Dazzan, Mme Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Avel, Mornet, Chevalier, Mme Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, M. Bruyère, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M.

Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Gargoullaud, Le Gall, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Jessel, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Feydeau-Thieffry, Kass-Danno, conseillers référendaires, M.

Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Gargoullaud, Dazzan et Feydeau-Thieffry, M.

Jessel, Mornet, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Dumas, Feydeau-Thieffry, Kass-Danno, conseillers référendaires, M.

Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes de Cabarrus, Dumas, Kass-Danno, conseillers référendaires, Mme Mallet-Bricout, avocat général, et Mme Tifratine, greffier de chambre,

Jessel, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mme Kass-Danno, MM. Ittah, Grimbert, conseillers référendaires, M.

Chevalier, Mme Kerner-Menay, Mme Bacache-Gibeili, conseillers, Mme Kass-Danno, M. Ittah, conseillers référendaires, M.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 24/07/2025 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Cécile KERNER la SCP SOREL & ASSOCIES ARRÊT

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 août 2022 et le 10 février 2023, la communauté de communes du Sud-Territoire et la commune de Delle, représentées par Me Kern

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sylvie KERNER-MENAY, Présidente M.

fin de non-recevoir tirée de la tardiveté de l'action en garantie des vices cachés soulevée par la société ENVI ; - prononcé la résolution de la vente du camion bibenne de marque Renault, modèle Kerax

siège ayant son siège social, [Adresse 3] représentée par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Juan Garcia, avocat plaidant, substitué par Me Gaëlla Kerrar

  Kenar c. Turquie (n° 67215/01) Le requérant invoque l’article 6 § 1 (droit à un procès équitable).   Sinitsina c. Russie (n° 2814/04) Katchanov c.

Représentée par Me BETTENFELD (avocat au barreau de METZ) INTIME : Monsieur Jean Pierre X... ... 57290 SEREMANGE ERZANGE Représenté par Me MUNIER (avocat au barreau de THIONVILLE), substitué par Me KERN