Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.

Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M. Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

  623-N of the Yerevan City Council had amounted to unlawful use of green spaces.

La préfète de la Somme a délivré le 29 avril 2022 une autorisation unique modificative à la société Engie Green Aquettes.

  Alva ANDERSSON, Estate of        Gryt 4.

priver la société [...] de la majeure partie de ses réserves, l'empêchant d'inscrire les provisions qu'appelaient l'existence de créances douteuses et un important procès l'opposant à une société Royal Green

2023 par lequel le maire de la commune de La Hague s’est opposé à la déclaration préalable de travaux déposée par les membres de l’indivision D... pour la pose d’un bardage d’ardoise de type « grey green

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées au greffe du tribunal le 2 décembre 2023, l'association La Gryffe, les éditions Libertalia et M.

La société détient l'intégralité du capital de la SARL GREEN ALPES (en liquidation judiciaire depuis le 30 mai 2024) et la SARL ECOLORENT, cette dernière a pour activité la location de véhicules de transport

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 août 2025, Madame A B, représenté par Me Gryner, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative

A..., représentée par Me Gryner, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine

A B, représenté par Me Gryner, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu qui lui a été assignée au titre de l'année

Procédure devant la Cour : Par une requête et des pièces complémentaires enregistrées les 10 août et 11 août 2022, M. dit Mme B, représentée par Me Gryner, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement

A, représenté par Me Gryner et Me Ohlgusser, demande à la cour : 1°) d'annuler les articles 1er et 4 de ce jugement du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet de police

Localité 1] ********* Procédures Orales Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité DESISTEMENT N° Rôle: N° RG 26/00076 - N° Portalis DB3K-W-B7J-GRYR

TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT D'HOMOLOGATION CONFERANT FORCE EXECUTOIRE DU 14 OCTOBRE 2024 Minute : 963/24 N° RG 24/00570 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GRYA

A... en vue de la réalisation d'un abri de jardin sur un terrain situé 25 lotissement l’Orée des Greens.