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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301176_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il déclare qu’il a heurté avec le genou gauche un caisson métallique lourd le 28 mai 2018, alors qu’il était en service. Au mois d’octobre 2018, M.
Source officiellecr
61372614cd58014677422ce2
1 juin 2005
1 juin 2005
; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Sur leur recevabilité : Attendu que les pourvois ont été formés par déclaration de Me Charret, avocat au barreau de Mâcon, substituant Me Genot-Delbecque
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e455398
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Or les documents médicaux mentionnent une ténosynovite et expliquent le lien entre la lésion du genou et la laxité de la cheville.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502929_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Le 25 novembre 2021, Mme B... a été opérée au centre hospitalier de Jonzac pour que lui soit installée une prothèse totale du genou droit.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302668_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
C..., représenté par Me Brunet, demande au tribunal : A titre principal : 1°) de le déclarer victime d’une infection nosocomiale contractée à l’occasion de la pose de la prothèse de genou gauche
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03038_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Toutefois, elle a été opérée par erreur du genou gauche.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE02152_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
Il résulte de ces dispositions que le consentement du couple géniteur au don de l'embryon doit être recueilli avant d'autoriser l'importation de cellules souches embryonnaires dérivées. 6.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04752_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
gauche dont il souffre et qui a conduit à la pose d'une prothèse totale du genou le 14 mai 2018, et non sur l'imputabilité d'une limitation fonctionnelle persistante des mouvements de l'épaule droite,
Source officielle1ère chambre
DTA_2101460_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
. 761-1 du code de justice administrative ; Il soutient que ces décisions sont entachées d'erreur d'appréciation dès lors que l'accident survenu le 8 août 2019 et qui a provoqué une lésion de son genou
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0530DEC006571411
30 mai 2017
30 mai 2017
magistrat, est destiné à centraliser les empreintes génétiques issues des traces biologiques ainsi que les empreintes génétiques des personnes déclarées coupables de l’une des infractions mentionnées
Source officielleChambre Civile
6719e4fe5857dd64cbdaa564
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La MAIF répond qu'initialement aucune pièce médicale ne mentionne un problème de genou ; les lésions au genou sont d'origine dégénérative et non traumatique.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316394_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
F, le flessum des hanches et des genoux n'a pas fait l'objet de conclusions médicales de la part du collège d'experts.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00844
2 mai 2018
2 mai 2018
par le service des urgences de l'hôpital constatait : - une plaie profonde déchirée de 6 cm au niveau de l'avant bras, - une plaie profonde rectiligne de 7 cm au mollet droit, - des dermabrasions du genou
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01154
11 avril 2018
11 avril 2018
intervenant en Syrie dénommé « hadjnadad » pouvant signifier « les guerriers du Caucase » visant à la libération de la Tchétchénie, qu'il indique avoir fait défection à ce groupe suite à une blessure au genou
Source officiellecr
61372651cd580146774249db
5 août 2004
5 août 2004
.) ; que les positions adoptées par certains mis en examen, et notamment Mohamed X..., sont source de multiplications d'investigations techniques, notamment d'expertises d'empreintes génétiques, dans le
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46ed4
7 octobre 1998
7 octobre 1998
X..., né en 1943, souffrait d'une gonarthrose évolutive du genou droit, qui présentait une désaxation de 10 degrés environ ; que tous les traitements auxquels il avait été soumis ayant échoué, le docteur
Source officielleChambre Sécurité sociale
626cd2a2bd20aa057d9f3711
28 avril 2022
28 avril 2022
Signé par Madame GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007721436
16 décembre 1987
16 décembre 1987
Article 2 : La demande présentée pour les sociétés civiles immobilières "Les Gênets" et "Les Caroubiers" devant le tribunal administratif de Nice est rejetée.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000021966252
11 mars 2010
11 mars 2010
au juge des référés du Conseil d'Etat, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner une mesure d'expertise médicale de nature à établir, par des tests génétiques
Source officielleChambre Sécurité sociale
627a00f2dd6bd9057dc56c00
28 avril 2022
28 avril 2022
Signé par Madame GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET
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