GEGORIN, I.R.S.C.O, NEUILLY CONTENTIEUX, REDEVANCE DE L'AUDIOVISUEL, FINAREF, ASSEDIC MAINE ET LOIRE, LE CABINET LE SYNDIC, TRESORERIE LE MANS VILLE, TRESORERIE LE MANS FLORE, TRESORERIE LE MANS ETOILE

He refers to Xero Flor w Polsce sp. z o.o. The applicant also alleges a violation of Article 1 of Protocol No. 1.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 910 F-D Pourvoi n° H 23-10.080 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [U].

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 812 F-D Pourvoi n° F 23-15.714 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

document justificatif, importation sans déclaration de biens culturels, acquisition et vente d'animaux vivants ou morts présentant un intérêt scientifique particulier, détention de spécimens d'espèces de flore

association agréée au titre de l'article L.252-1 du Code rural par arrêté ministériel du 11 juillet 1978 et a pour objet de promouvoir le respect de l'eau et des cours d'eau, de protéger leur faune et leur flore

de l'article 475-1 du Code de procédure pénale; l'infraction commise porte directement atteinte à son objet social qui est notamment de sauvegarder dans les départements d'Aquitaine, la faune et la flore

Rôle 2025 014512 Jugement du 27 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Madame Maria DUFROY Madame Flore CHATELET Monsieur

Portalis DBVS-V-B7G-FZM5 joint au dossier RG N° 22/1961 Monsieur [V] [H] Représentant : Me Agnès BIVER-PATE, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [S] [H] INTIME Nous, Anne-Yvonne Flores

[Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE D'INTERRUPTION DU 04 AVRIL 2024 Nous, Anne-Yvonne Flores, Présidente de chambre

représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Chantal FLORES, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Liliane M... épouse A... ... ...

PLOMB-PRO, représentée par Me Karine MENIL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 105 Intimé : Monsieur [O] [P], représenté par Me Flora BARCLAIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque

suit : DEMANDEURS Madame [U] [B] épouse [N] née le 10 Mars 1933 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Monsieur [Z] [N] né le 22 Mai 1935 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Flora

d'un arrêt rendu le 29 avril 1999 par la cour d'appel de Colmar (2e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de Mme Simone Y..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Mme Flora

accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 20 February 1990 by Mr Pietro Cialdea, Mr Giorgio Aniballi, Ms Bianca De Sanctis, Mr Filippo Margio, Ms Elisa Floris

Elle a une s œ ur, qui bénéficierait également d'une mesure de protection : il s'agit de Mme Flora Y... résidant ... à Vannes.

comparante * SAS à associé unique CLARES [Adresse 6] [Localité 1] Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] Représentée par Maître Sandrine MAIRESSE, Avocate [Adresse 8] Et par Maître Flora

DÉFENDEUR : Mme [D] [W] née le 18 Janvier 1972 à BORDEAUX (GIRONDE) actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Flora