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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
5fdd914bbb28743b73f870ec
4 septembre 2018
4 septembre 2018
, - les travaux de réfection de la cage d'escalier englobaient nécessairement la réfection des fenêtres de la cage d'escalier affectées de désordres, - la nécessité d'une maîtrise
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0e0dc25a97f0381f51cf
11 juin 2014
11 juin 2014
L'escalier est majestueux et il n'y a qu'un appartement par palier.
Source officielle2e chambre civile
644229b9d2fa6fd0f8040385
20 avril 2023
20 avril 2023
à la SARL Otolift Monte-Escaliers - dire et juger que l'ordonnance à intervenir sera opposable à la SARL Otolift Monte-Escaliers - ordonner à la SARL Otolift Monte-Escaliers de communiquer à la SCI
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a31d36ab09eb9a2fd799
9 mai 2012
9 mai 2012
sous-sol du pavillon des consorts [B]-[L], situé à l'arrière du pavillon et sur la démolition et le remblaiement de l'escalier, - condamné les consorts [B]-[L] à supprimer l'escalier décoratif en pierres
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310133
30 mars 2017
30 mars 2017
[W] fait valoir que le syndicat aurait décidé, par les assemblées générales de 2009 à 2012, la réfection complète des deux cages d'escalier, à savoir le grand escalier du bâtiment rue et l'escalier
Source officielleciv1
607940f19ba5988459c3fb5c
23 février 1971
23 février 1971
REUNIS : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA DAME Y..., QUI VENAIT DE DESCENDRE D'UN AUTOCAR DE LA COMPAGNIE PROVENCALE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES (CPTA), A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER
Source officielleciv3
607943449ba5988459c41cb8
7 octobre 1975
7 octobre 1975
DEPUIS MOINS D'UN AN PAR X..., L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A ORDONNE, SOUS ASTREINTE, LE RETABLISSEMENT DES LIEUX EN LEUR ETAT ANTERIEUR, NOTAMMENT PAR LA SUPPRESSION DES TRAVAUX DE CIMENTAGE ET D'UN ESCALIER
Source officielleciv3
607943739ba5988459c425db
23 novembre 1977
23 novembre 1977
D'AVOIR DECHARGE CHARBONNIER, PROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT AU REZ-DE-CHAUSSEE DE L'IMMEUBLE EN COPROPRIETE, DONT ELLE ETAIT SYNDIC, DE TOUTE CONTRIBUTION AUX DEPENSES DE REFECTION DU REVETEMENT DE L'ESCALIER
Source officiellesoc
61372358cd58014677408952
21 octobre 1999
21 octobre 1999
Thavaud, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de l'URSSAF de Laon, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Escaliers traditionnels, les conclusions de M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024115548
1 juin 2011
1 juin 2011
A, consistant en la pose de portillons en haut et en bas des escaliers longeant leur maison d'habitation, au motif que ces escaliers faisaient partie du domaine public ; que M. et Mme A soutenaient toutefois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00217
27 janvier 2010
27 janvier 2010
unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 juillet 2008), que Mme X... engagée le 5 août 1981 en qualité de caissière et dont le contrat de travail a été repris par la société Escalis
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202860_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Le 14 décembre 2021, la SAS Escaliers Bossard, entreprise spécialisée dans la fabrication d’escaliers, a déposé auprès des services de la commune de Lannilis (Finistère), une déclaration préalable en vue
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300480
7 avril 2010
7 avril 2010
situé parcelle 21, dit qu'elle ne permet pas l'accès à l'escalier à partir du portail principal de la parcelle 22 mais à partir de la petite porte située sur la parcelle 21 au débouché des anciennes caves
Source officielle4ème Chambre
6031e73b24fe80209b32d323
7 juin 2018
7 juin 2018
X..., afin qu'il procède à la fourniture et la pose d'un escalier sur voûte sarrasine. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310405
9 septembre 2021
9 septembre 2021
étaient désolidarisées de leur accroche et rendaient la descente de l'escalier fort dangereuse alors qu'il n'est pas contesté que l'escalier en cause n'a jamais été doté de barres
Source officielleChambre Civile
69df2293cdc6046d474811af
14 avril 2026
14 avril 2026
De même, aucune faute ne peut être retenue à l'encontre de Mme [G] qui a fait poser un escalier conforme à son goût esthétique, de la société Sur Mesure qui a posé un escalier conforme aux exigences de
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616243bd1217cad6c0164901
25 juin 2014
25 juin 2014
à gauche de l'escalier à l'entrée du lot appartenant à la SCI Thessalia et de permettre l'accès en permanence au palier et à l'escalier conduisant au sous-sol de l'immeuble en laissant la clé de cette
Source officielle2ème Chambre
68e5f002940fdbe4ba0777a3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Mme [T] [Y] a d'ailleurs chuté dans l'escalier le 30 novembre 2017 alors que le fauteuil du monte-escalier était bloqué en haut de l'escalier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310404
5 décembre 2019
5 décembre 2019
titre des éléments classés monuments historiques, que l'escalier ; qu'en énonçant, après avoir relevé que « les balcons et les deux grandes portées en fer forgé font partie intégrante de la façade »,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310141
9 mars 2023
9 mars 2023
des bâtiments sont imputées sur les charges communes d'une part et sur les charges "New Hall & Escalier" ou "Hall & Escalier (nouvelle clé)" d'autre part, à compter de l'année 2003, ainsi qu'il résulte
Source officiellePage 51 sur 985