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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-250428

Admin. suprême

29 avril 2026

29 avril 2026

prison ;   Rappelant que la question des mesures générales requises en réponse aux défaillances constatées par la Cour dans cet arrêt continue d’être examinée dans le cadre du groupe d’affaires Halit

Source officielle

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CC

civ2

6079432b9ba5988459c415b3

Cassation

7 mars 1974

7 mars 1974

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET PARTIELLEMENT INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, BAUDET, QUI CONDUISAIT SA VOITURE AUTOMOBILE, RENVERSA ET BLESSA MORTELLEMENT LES JEUNES X..., HAGUIB

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019802261

Admin. suprême

19 novembre 2008

19 novembre 2008

contre des organismes constitutionnels et d'autres ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Aude Ab-Der-Halden

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2305373_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A..., représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 avril 2023 par lequel le maire de Wimereux a refusé de lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2208518_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

B A, représentés par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, concluent au rejet des conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative, s'en remettant à l'appréciation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002145_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par des mémoires en défense enregistrés le 16 juillet 2020, le 7 décembre 2020 et le 1er septembre 2022, la commune de Lillers, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104957_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés le 5 août 2021 et le 16 novembre 2021, la commune d'Aniche, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D'Halluin et associés, conclut au rejet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91d99

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

dont il fait l'objet suivant arrêté préfectoral du 17 novembre 2014 ; Vu les certificats médicaux de deux médecins, en date du 17 novembre 2014, faisant état d'une psychose décompensée avec hallucinations

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007841397

Admin. suprême

4 juillet 1994

4 juillet 1994

X... soutient que les analyses d'haleine et de sang qui ont été pratiquées ne peuvent, faute d'avoir été suivies de contre-expertises, être retenues pour démontrer qu'il se trouvait en état d'ébriété pendant

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

69d0410dcdc6046d47096619

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

certificats médicaux dûment communiqués que l’hospitalisation contrainte de Mme [P] [L] a été motivée initialement par de l’auto et hétéro agressivité avec agitation et délires à type de persécution et hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e88b743ea43407b9fbb5ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La patiente tient des propos délirants et présente des hallucinations visuelles, auxquelles elle adhère fortement, témoignant d'une rupture avec la réalité.

Source officielle
TJ

JLD

68eea23a22996ce54482b8cc

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Son état psychique demeure fragile et instable, dominé par un délire persécutif et complotiste, avec des éléments mégalomanes et des hallucinations auditives.

Source officielle
TJ

JLD

68e021a474e929a9d8fb3a6e

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Son parcours psychiatrique est marqué par une succession d’hospitalisations, souvent motivées par des épisodes délirants, des hallucinations auditives et visuelles, ainsi que des comportements agressifs

Source officielle
TJ

Juge libertés détention

68e42a8c681ed727f2a5f88c

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[T] [L] a été motivée initialement par un épisode maniaque accompagné d’hallucinations et d’idées délirantes.

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CA

Chambre Etrangers - JLD

6961f143cdc6046d47d0d900

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il est indiqué qu'il passe du rire aux larmes, présente une labilité émotionnelle, des hallucinations acoustico-visuelles, une insomnie, une perte de poids et une anxiété marquée par une peur intense.

Source officielle
TJ

J.L.D.

697cd3bbcdc6046d4747c66b

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Selon l'avis motivé du 30 décembre 2025 accompagnant la saisine du Juge, Monsieur [S] [I] présente à ce jour une recrudescence des hallucinations auditives à la suite de son séjour chez sa soeur du 20

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669e9d97e2a18bd08ce38cf7

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

du certificat médical initial, que Madame [C] [V] a été adressée par une clinque pour un séjour de rupture et hospitalisée pour troubles du comportement dès lors qu’elle a notamment décrit des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66294828204c0caeeb98f342

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

maintien des soins ainsi que de l’avis motivé que Monsieur [T] [C], patient aux antécédents psychiatriques connus, a été hospitalisée le 15 avril 2024 dans un contexte de troubles du sommeil et d’hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66adc81bd17229e482eea75e

Appel

2 août 2024

2 août 2024

Par contre, il y a une persistance des idées délirantes qui semblent être en lien avec des hallucinations cénesthésiques. Elle ne rapporte pas d'anxiété notable ni d'idées suicidaires.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6614303b3bbdffcd91717c80

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

du 3 avril 2024, que Madame [S] [I], patiente connue du secteur psychiatrique, suivie en obstétrique et enceinte de 35 semaines, a été hospitalisée sous contrainte alors qu’elle manifestait des hallucinations

Source officielle