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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8b09ba5988459c4e7f1
8 juillet 1971
8 juillet 1971
QUE D'UN EVENEMENT INDEPENDANT DE LA VOLONTE HUMAINE ET QUE CETTE VOLONTE N'A PU PREVOIR NI CONJURER ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE, QUE Z..., QUI CONDUISAIT SA VOITURE AUTOMOBILE ID 19 CITROEN
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f416
5 juillet 1977
5 juillet 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA SOCIETE DES AUTOMOBILES CITROEN SOUMIT LE 25 NOVEMBRE 1974 AU COMITE CENTRAL D'ENTREPRISE ET LES 4 ET 5 DECEMBRE 1974 AUX COMITES D'ETABLISSEMENT DE LA REGION PARISIENNE
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f449
15 février 1978
15 février 1978
ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR PRONONCE L'ANNULATION DES ELECTIONS DES DELEGUES DU PERSONNEL QUI S'ETAIENT DEROULEES LES 14 ET 15 AVRIL 1977, A L'USINE DE LA SOCIETE ANONYME CITROEN
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2402007_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
B pour stationnement illégal de son véhicule Citroën C4 sur le domaine public fluvial, rive gauche du canal de la Marne au Rhin Est, à hauteur de la rue Charles III à Nancy ; - les faits ainsi constatés
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309165_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
le 12 septembre 2023 par le maire de la commune de Charleval en vue d'obtenir le recouvrement de la somme de 349,27 euros correspondant aux frais de mise en fourrière et de destruction d'un véhicule Citroën
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f2f74e929a9d8fd15bc
3 octobre 2025
3 octobre 2025
En l'espèce, la demanderesse a acquis le 16 décembre 2023 un véhicule CITROEN C4 immatriculé [Immatriculation 6] auprès de CAR FOCUS 86.
Source officielleCour d'Appel
6253c94fbd3db21cbdd87e9f
21 février 2006
21 février 2006
, - à la restitution des meubles lui appartenant : * lit * réfrigérateur * lave-linge * télé-magnétoscope * cuisinière SAUTER * matériel HI-FI * téléphone portable * véhicule CITROEN
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880f3
14 février 2006
14 février 2006
, - à la restitution des meubles lui appartenant : * lit * réfrigérateur * lave-linge * télé-magnétoscope * cuisinière SAUTER * matériel HI-FI * téléphone portable * véhicule CITROEN
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5b7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Surpris par cette manoeuvre, Mickaël X... au volant d'un véhicule CITROËN AX, ayant pour passager Nolwenn HOURY, et qui circulait en sens inverse, a freiné énergiquement mais le véhicule CITROËN AX est
Source officiellePremière Chambre
65b40ba9753f879640d67cea
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il formule enfin une demande de restitution du véhicule CITROEN BERLINGO, exposant que son frère [G] l’utilise depuis qu’il est parti en foyer logement le 12 décembre 2012 et qu’il est ainsi privé de la
Source officielle2e chambre civile
68f1d5be0b565ec7590f7c2b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par acte en date du 14 mars 2024, Maître [V], commissaire de justice à [Localité 12], a dressé un procès-verbal d'immobilisation avec enlèvement du véhicule appartenant à Mme [L] [H], de marque Citroën
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102446_20230201
1 février 2023
1 février 2023
" Accecit " ; la date sortie d'usine engage le constructeur ; à partir du moment où Citroën a mentionné une date de sortie d'usine ou d'expédition en décembre 2018, la taxe sur la valeur ajoutée est devenue
Source officielle5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008170441
15 octobre 2004
15 octobre 2004
que l'arrêté du 21 août 2000 par lequel le maire de Bonifacio a interdit d'une part, du 1er juillet au 31 août de chaque année et de 9 heures à 19 heures 30, la livraison de carburant par camions citernes
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2500563_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à l'association les amis de la baie du Canadel et à la SCI Pitchounette, à la commune de Rayol-Canadel-sur-Mer et à la société les citrons du Rayol.
Source officielleciv2
61372385cd5801467740ae76
25 mai 2000
25 mai 2000
profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) du Sud-Ouest, dont le siège est BP 169, Le Mas, 40800 Aire-sur-Adour, défenderesse à la cassation ; En présence de : la SCI Les Citrons
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
627f48e2551627057d32e046
13 mai 2022
13 mai 2022
Un cabriolet de la marque Citroën DS 19 décapotable a été confié au garage Pro Diesel.
Source officielleChambre 1- section B
678832a5c21c0e53e790f83e
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Monsieur [G] [D] [E] a acquis auprès de Monsieur [F] [H], exerçant sous l’enseigne CHLAD’AUTO, le 25 février 2023 un véhicule de marque Citroën C4 Picasso immatriculé CL 637 YZ, mis en circulation pour
Source officielleJCP
6a0f7a62cdc6046d477ecb39
19 mai 2026
19 mai 2026
Marc MAROSELLI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocats au barreau d’AJACCIO D’UNE PART, ET : Madame [L] [S] née le 31 Juillet 1939 à TROVA, demeurant Immeuble Bel Air entrée A Rue des Citronniers
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société Anonyme R. BOUTINc/Monsieur Jean-Marie X
6031fcd847e14f351dd7bfd6
24 mai 2018
24 mai 2018
X... de restituer le véhicule Citroën type Méhari sous astreinte de 100€ par jour de retard, ainsi que le certificat de destruction du véhicule Peugeot 306.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cac
4 décembre 2003
4 décembre 2003
CITROEN devant être livrés à MONTARGIS (Loiret).
Source officiellePage 51 sur 217