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9 620 résultats pour « Chafi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

627df8ec0d41e0057d43e482

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

, ce qui aurait pu être évité si des profils PVC avaient été posés sur l'ancien chassis laissé en place , - baignoire dont l'évacuation des eaux passe par la cave : il y a eu des fuites venant soit de

Source officielle

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CC

comm

613724a6cd58014677417411

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom des époux X... et de la société civile immobilière du Vieux Chai

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e95a1d3ea43407b910e547

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BELUX sous astreinte de 100€ par jour de retard AUTORISER en tant que de besoin SA STELLANTIS FINANCIAL SERVICES BELUX à l'appréhension du véhicule de marque PEUGEOT 308 Allure immatricule NY 56415, châssis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200444

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

s'était abstenue, lorsqu'elle s'est absentée pour une durée qu'elle pensait être courte, de fermer les volets, dont sont équipés toutes les ouvertures qui protègent les fenêtres à double battant avec châssis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200039

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

qu'elle a réalisé suivant les normes de vérification alors en vigueur, n'avait pas commis de faute en relation de causalité avec le dommage invoqué constitué par la nécessité d'un échange standard du châssis

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202296_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le rapport de Mme Rouault-Chalier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201732

Cassation

20 novembre 2014

20 novembre 2014

est de 178 ¿, que toutefois elle ne sollicite pas la perte de marge brute sur 23130 châssis (4.117.140/178) mais précise que le quantum de la demande correspond aux réclamations des clients auxquelles

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007840651

Admin. suprême

27 juin 1994

27 juin 1994

Y..., X..., DE L'UNION REGIONALE DES ELEVEURS DE PIGEONS ET DE L'ASSOCIATION DESELEVEURS DE PIGEONS DE CHAIR DU POITOU dirigées contre l'arrêté du 26 juillet 1991 : Considérant qu'aux termes de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b95f

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

Après avoir assigné, par acte du 7 décembre 2005, Ghislaine X... et la banque Chaix, la sarl société Distri Pro a réinscrit l'affaire le 13 décembre 2005.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025833568

Admin. suprême

9 mai 2012

9 mai 2012

mesures prévues par le présent titre ne puissent les faire disparaître " ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que du cognac était produit depuis 1782 dans deux chais

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000032367264

finances publiques

7 août 2015

7 août 2015

Office public de l'habitat - Dordogne Habitat - Coulounieix-Chamiers (Dordogne). n° 2015-0017.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65b35fa91d7564000872dd9f

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[I] à faire réaliser les travaux nécessaires pour ramener un apport de lumière naturelle dans la cuisine de M. et Mme [L] consistant en la création d'un châssis de toit patrimoine (type Cast-PMR) et d'un

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784a7d

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

D'autres étaient déjà présentes comme étant libellées " défaillance mineure " mais se sont aggravées, par exemple la corrosion excessive du châssis.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10011

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

n'étaient plus alignés et avaient subi une torsion, le même châssis était « voilé en sens inverse de la benne », la benne a basculé en position de levage maximal, le vérin étant en position de blocage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891da

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

Je constate que ce châssis est équipé en partie basse d'un vitrage fixe, dont le verre est granité et ne permet pas la vue sur le fonds voisin et dont les dimensions sont 1 m x 76 cms.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f0e

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Pierre Y..., décédé né le 04 Novembre 1963 ... ... 13680 LANCON PROVENCE assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, plaidant par Me Stéphane CHAMI

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2502056_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

l'exécution de l'arrêté du 7 octobre 2024 par lequel le maire d'Ispoure a délivré à l'entreprise individuelle C B un permis de construire en vue de l'édification d'un bâtiment agricole destiné à abriter un chai

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300606

Cassation

6 mai 2014

6 mai 2014

Y..., notaire, les époux Z... ont vendu à Mme X... un corps de bâtiment comprenant deux maisons d'habitation ; que, soutenant avoir découvert que le bien vendu était composé d'une maison et d'un chai irrégulièrement

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10082

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

d'escargots conformes, conduisant la société Larzul à souscrire avec la société Camargo un contrat d'approvisionnement exclusif en chair d'escargots dont l'exécution lui a été très préjudiciable ; pour

Source officielle
TJ

Chambre des référés

686d4a19a2273490db09fc47

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TARATEX [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Chafi AKHOUN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDERESSE S.A.R.L.

Source officielle