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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
69aa6d2ccdc6046d47ae432e
8 avril 2025
8 avril 2025
C/ DEFENDERESSES SA [F] IARD, Chaban [Localité 2] [G], Représentée par Maître Blandine FILLATRE, Avocat à la Cour, Membre de la SELARL GALY & ASSOCIES, Société d'Avocats, [Adresse 3].
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e02d
19 mars 1969
19 mars 1969
DEVANT LA COUR D'ASSISES DU VAR PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M CHAPAR - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT :M CALON
Source officiellecr
6079a8949ba5988459c4e032
18 avril 1969
18 avril 1969
Chapar - Avocat général : M. Barc - Avocat : M. Lyon-Caen.
Source officielleciv3
60794bf99ba5988459c4463c
28 avril 1981
28 avril 1981
DESCRIPTIONS DES DOCUMENTS CONTRACTUELS, LES ACQUEREURS ONT ASSIGNE LES SOCIETES INTERAC ET IZARRA, QUI ONT APPELE EN GARANTIE LA SOCIETE QUILLERY SAINT-MAUR, ENTREPRENEUR DE MACONNERIE, ET LES ARCHITECTES CHARRAS
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008045705
4 avril 2001
4 avril 2001
Ahmed El Habib X..., demeurant lot châabi n° 515, ... 1, à Kénitra (Maroc) ; M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000008202614
14 janvier 2004
14 janvier 2004
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté sa demande tendant au réexamen de la décision par laquelle le consul général de France à Alger a refusé de délivrer à son épouse Mme Ouardia Chaabnaa
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007697245
4 juillet 1986
4 juillet 1986
se borne à énoncer que ce dernier "occupe sans autorisation une parcelle du domaine public fluvial faisant partie de l'ancien bras de Seine dit de l'Ile Chabanne à Issy-les-Moulineaux", ce qui est formellement
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469180.20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Copie en sera adressée à l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Peirin, à la société Chabanne et partenaires, à la société Valorim Développement et à la société STG.
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
ORTA_2504653_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
B..., représenté par Me Chabanne, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 novembre 2024 par lequel le préfet de l’Essonne l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaa
6 avril 2011
6 avril 2011
CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : S.A MUTUELLE ASSURANCE DES ARTISANS DE FRANCE prise en la personne de son représentant légal Chaban
Source officiellesoc
61372179cd580146773f40e2
7 mai 1991
7 mai 1991
Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un jugement rendu le 6 août 1990 par le tribunal d'instance de Niort, au profit de : 1°) la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban
Source officielleciv2
61372108cd580146773f06dd
5 juillet 1989
5 juillet 1989
profit de : 1°/ Monsieur Henri X..., demeurant à Bonnut (Pyrénées-Atlantiques), Maison Cap de Mannes, chemin de Mannes, 2°/ la MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège est à Chaban
Source officielleciv3
61372112cd580146773f0c21
29 novembre 1989
29 novembre 1989
en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1988 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1°/ de la compagnie LA MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège est à Chaban
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eefa3
8 mars 1989
8 mars 1989
Claude, demeurant à Mery Sur Oise (Val-d'Oise), ..., 2°) La Compagnie mutuelle d'assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est sis à Chaban de Chauray (Deux-Sèvres), Niort, 3°)
Source officiellesoc
6137213acd580146773f20a2
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre), au profit de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège social est à Chaban
Source officielleciv2
France, qui ont formé un recoursc/Mme B
613720b6cd580146773edc5d
22 juin 1988
22 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège social est à Chaban-de-Chauray
Source officielleciv3
61372335cd58014677406daf
31 mars 1999
31 mars 1999
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Mutuelle assurance artisanale de France - MAAF -, dont le siège social est à Chaban
Source officielleciv3
613721cccd580146773f771e
1 décembre 1992
1 décembre 1992
société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Guiboud, société anonyme, dont le siège est à Eybens (Isère), ..., 3°/ la Mutuelle Assurance artisanale de France, MAAF, dont le siège est à Chaban
Source officielleciv2
61372311cd58014677404fc5
1 avril 1998
1 avril 1998
Drémil-Lafarge, 2°/ de la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont le siège est à Chaban-de-Chaurais, 79038 Niort Cedex, 3°/ de la Caisse de sécurité sociale militaire (CSSM), dont
Source officielleciv2
6137237ccd5801467740a6a5
12 octobre 2000
12 octobre 2000
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF) Assurances, société anonyme, dont le siège est Chaban
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