Louis XC..., demeurant centre hospitalier régional et universitaire de Dijon, établissements de la Trouhaude, rue du docteur Calmette B.P. 1543 à Dijon cédex (21034) ; - M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 septembre 2024, la commune de Châteaubernard, représentée par Me Calmels, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 500 euros soit mise à la charge

le siège est [...]                             , contre l'arrêt rendu le 15 septembre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la commune de La Calmette

A la suite d'un excès de vitesse de plus de 40 km/h constaté le 5 septembre 2021 sur le territoire de la commune de la Calmette, ayant donné lieu à une rétention du permis de conduire de M.

A B, représenté par Me Calmels, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commune de Saint-Georges de Didonne a rejeté sa demande de réalisation de travaux de voirie ;

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juin 2023, l'agence de santé de Wallis-et-Futuna, représentée par la SARL Deswarte-Calmet-Chauchat, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la mise

Il ressort également des pièces du dossier que Mme B a fourni une adresse à Roubaix lors du dépôt de sa demande de titre de séjour, le 17 juin 2021, puis une adresse à Lille, boulevard Calmette, lors de

et FROGER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAGAUCHE ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le restaurant La Cale

Sylvie, épouse X..., - La Société LES CAVES DE X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 2000, qui, pour infractions à la législation sur

judiciaire a saisi le juge-commissaire afin d'être autorisé à procéder à la vente, par voie d'adjudication judiciaire, d'un appartement situé dans cet immeuble et donné à bail à Mme Y..., et de trois caves

G..., dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Cave du haut Poitou, défenderesse à la cassation.

Magali X..., demeurant résidence Enclos aux Fontaines, bâtiment H, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 février 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Caves

by an unidentified tax official and of handling stolen photocopies of Mr Calvet's tax assessments. 2.

née le 14 Octobre 1967 à AVEIRO ... 29150 CHATEAULIN Représentée par Me Béatrice LE CALVEZ, avocat au barreau de QUIMPER Du mariage de Mme Maria Y...et de M.

née le 31 Août 1968 à DOUARNENEZ (29100) ... 29000 QUIMPER ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me LE CALVEZ DAUSSET, EXPOSE DU LITIGE ET OBJET DU RECOURS

PARTIE DEMANDERESSE : Société [9] [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Tiphaine LE NADAN de la société d’avocats MAZE-CALVEZ & ASSOCIES, avocats au barreau de BREST PARTIE DÉFENDERESSE : [

décision : B N° RG 25/02218 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLGFG Décision déférée : ordonnance rendue le 21 avril 2025, à 13h13, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez

d'entreposage frigorifique (CEF), Entrepôt frigorifique des Monts d'Or (EFMO), ESL, Etoile Routière, Financière Saint Louis, Frigorifique de Moulins, FRIMOR, FRIPACK, G7 Investissement, Guidez, Hepner, Le Calvez