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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210428
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Cadiot, conseiller rapporteur, M. Laurans, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Le Prado, avocat de M.
Source officiellesoc
61372158cd580146773f3015
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. D..., Mme Y..., MM.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2674
4 avril 1990
4 avril 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M. Faucher, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mme Marie, M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6973f3a0cdc6046d477d290c
12 janvier 2026
12 janvier 2026
représentant les travailleurs salariés du régime général, présente Madame Colette MAS, membre assesseur représentant les travailleurs non salariés du régime général, présente assistés de Madame Sonia CAILLAT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64422a0bd2fa6fd0f80405e9
20 avril 2023
20 avril 2023
RENNES N° 23/79 N° N° RG 23/00190 - N° Portalis DBVL-V-B7H-TV6P JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Hélène CADIET
Source officielleChambre 8
6868b5249508abe8512046ac
4 juillet 2025
4 juillet 2025
le Le greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 04 JUILLET 2025 Audience publique tenue le 24 juin 2025 par Madame CHURLET-CAILLET
Source officielle1ère Chambre
67f03cbc02fc178212f84162
1 avril 2025
1 avril 2025
Ludovic GAUVIN de la SELARL ANTARIUS AVOCATS, avocats au barreau d’ANGERS DÉFENDEURS : Monsieur [T] [V] né le 17 Octobre 1982 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Maître Thibault CAILLET
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210105
15 février 2018
15 février 2018
Cadiot, conseiller rapporteur, M. Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grevy, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210120
14 février 2019
14 février 2019
Cadiot, conseiller rapporteur, M. Decomble, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Richard, avocat de M.
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e9b
21 février 1990
21 février 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président et rapporteur ; MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, conseillers ; M.
Source officiellesoc
6137208dcd580146773eb872
27 juin 1990
27 juin 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. A..., Mme X..., M. Y..., Mme E..., M. D..., Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4fa
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Jean-Guy, demeurant à Bazoges-en-Pareds (Vendée), 2°) Mme CAILLET Ghislaine, demeurant La Tabarière, rue du Bazar à Chantonnay (Vendée), 3°) M. Z... Michel, demeurant ... (Vendée), 4°) M.
Source officiellesoc
6137213ccd580146773f2212
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Caillet, conseiller rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Bèque, conseillers, Mme Beraudo, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, Mmes-Pams-Tatu, Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0e4
13 décembre 1988
13 décembre 1988
Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Le Gall, Valdès, Lecante, conseillers ; MM. C..., Bonnet, Mmes X..., Marie, conseillers référendaires ; M.
Source officiellesoc
613720c1cd580146773ee1bb
20 octobre 1988
20 octobre 1988
Caillet, conseiller rapporteur ; MM. Valdès, Lecante, conseillers ; MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires ; M. Picca, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee261
13 juillet 1988
13 juillet 1988
Caillet, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Y..., Bonnet, Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401042_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
A..., qui n’est pas titulaire du permis de conduire, et qui figure au fichier AGRIPPA des possesseurs d’armes pour un fusil de calibre 12 ainsi qu’une carabine de calibre 22 long rifle, circulerait à bord
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2522885_20260206
6 février 2026
6 février 2026
A..., représenté Me Caillet demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de présenter son dossier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00300
5 avril 2018
5 avril 2018
certains clichés avaient été réalisés sur un fond neutre dégradé "destiné à distinguer et à mettre en valeur l'objet photographié" et qu'ils étaient réalisés à l'aide de logiciels spécialisés afin de "calibrer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300047
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Larousse notamment) ; qu'ainsi, lorsque le rapport d'expertise énonce que « la section des poutres Kerto S est faible », il ne se réfère pas à leur longueur mais dénonce clairement le fait que leur calibre
Source officiellePage 51 sur 297